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Novembre 2009

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G Signature d’une convention avec la fondation Œuvre de la Croix Saint Simon (20e), relative à la mise en relation d’employeurs et d’auxiliaires parentales allocataires du revenu minimum d’insertion (RMI) et d’allocataires du revenu de solidarité active (RSA), pour l’attribution d’une participation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 565]

G Vœu relatif à une campagne de prévention sur les dangers du GBL. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 46]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines (18e) pour l’attribution de deux subventions Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 247]

G Plan Pépinière - Signature d’une convention avec l’association La Ruche Innovation pour l’attribution d’une subvention relative à l’aménagement de l’extension de ses locaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 108]

G Signature d’une convention avec l’association Protection Civile de Paris (15e) pour l’attribution d’une subvention pour financer les frais liés à l’achat de tenues pour ses bénévoles. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 535]

G Signature d’un avenant n° 3 à la convention passée avec le groupement d’intérêt public Maison Départementale des Personnes Handicapées de Paris pour l’attribution d’une subvention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 577]

G - DASES 66 G - DPE 111 G Signature d’une convention avec la Ville de Paris et l’association l’Interloque pour l’attribution d’une participation. M. François DAGNAUD, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDATC 183]

G Signature d’une convention avec l’association Forum Français pour la Sécurité Urbaine (FFSU) pour l’attribution d’une subvention en vue de coordonner, mieux connaître et valoriser la prévention des conduites à risques. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 526]

G Subvention à l’association “Ffdys” (7e) pour le fonctionnement de la fédération française des dys et de son comité scientifique. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 407]

G Subvention à l’association “Oeuvre de Secours aux Enfants” (10e) pour ses actions en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap. Mmes Liliane CAPELLE et Véronique DUBARRY, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 541]

G Subvention à l’association “Centre Indépendant d’Education de Chiens Guides d’Aveugles” (CIE) (77390 Ozouer le Voulgis) pour assurer l’éducation des chiens guides d’aveugles. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 427]

G Subvention à l’association “Avec nos aînées” (11e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 534]