Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Subvention à l’association “Cap Magellan”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SGRI 33]


Vœu relatif à la dénomination du rond-point Pasteur / Armorique / Vaugirard. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 367]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <