Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <

Subvention à l’association Orchestre Impromptu (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 587]


Vœu relatif aux postes d’Assistants vie scolaire (AVS). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 365]


Classer par
résultats par page
< < ... 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 ... > <