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Novembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association La Voix Juste menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPVI 200]

Subvention à l’association Orchestre Impromptu (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 587]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionamélioration comportant 2 logements PLAI et 6 logements PLUS à réaliser 3 rue des Apennins (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 315-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 5 logements PLS à réaliser 8 rue Marguerin (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 309-3°]

Subvention à la Société d’entraide des membres de la légion d’honneur (7e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 695]

Vœu relatif aux postes d’Assistants vie scolaire (AVS). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 365]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-amélioration comportant 2 logements PLAI, 6 logements PLUS, 3 logements PLS et un local d’activités 3 rue des Apennins (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 315-1°]

Subvention à l’association Comité des fêtes et d’actions sociales du 9e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDATC 174]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 20 logements PLS, à réaliser par “Paris Habitat - OPH”, 45-53 avenue Philippe Auguste (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 260-3°]

Principe de l’opération, modalités de passation et attribution du marché de maîtrise d’œuvre, demandes de permis de démolir et de construire pour la construction d’un groupe scolaire, ZAC BEAUJON, lots 3 - 4 et n°15, rue de Monceau (8e), et des modalités de passation de deux marchés de prestations intellectuelles correspondants. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPA 183]

Lancement de marchés relatifs à l’enlèvement des graffiti à Paris en deux lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPE 4]

Réforme de 182 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris et vente de 118 d’entre eux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPE 86]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 1 logement PLA-I et 10 logements PLUS à réaliser 43-45, rue des Vignoles (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 374-2°]

Subvention au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre, groupements du souvenir et sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 683]

Signature d’une convention avec l’association “Môm’artre” pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDATC 60]

Avenant à une convention d’occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public - Société Free Infrastructure. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DF 102-2°]

Signature d’une convention avec le Collège des Sciences de Berlin (Wissenschaftskolleg) pour l’attribution d’une subvention pour la création d’un Institut d’Etudes Avancées à Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 292]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionamélioration comportant 2 logements PLA-I et 9 logements PLUS à réaliser 8 rue Marguerin (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 309-2°]

Subvention à l’Union des Déportés d’Auschwitz Production (U.D.A. production) (3e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 649]

Signature d’un protocole transactionnel lié à l’application du marché 0761001 intitulé “Mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire”. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DVD 99]