Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Novembre 2009
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Déliberation
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
...
haut
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 R. 62]
Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 1 logement PLAI, 14 logements PLUS, et 6 logements PLS, 6, rue du Niger (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 262-1°]
Signature d’une convention avec l’UPMC (Université Pierre-et-Marie-Curie) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer des actions d’information afin de favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur dans le cadre du dispositif “Cap en Fac”. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 206]
Attribution de la dénomination “place Madeleine Daniélou” à une place en limite communale de Neuilly-sur-Seine et de Paris 17ème. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DU 96]
Admission en non-valeurs d’anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DALIAT 40]
Signature d’un avenant 2 au marché 0761001 intitulé “Mise en place d’une flotte de vélos à destination du public et de mobiliers urbains d’information à caractère général ou local et accessoirement publicitaire” et du règlement de copropriété anné au dit avenant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DVD 54]
DF 96-1° Réorganisation de la gestion du service public de l’eau à Paris. - Dotation complémentaire de la Régie EAU DE PARIS. - Autorisation à la Régie de racheter directement aux sociétés chargées de la distribution de l’eau les biens de reprise qui lui paraissent nécessaires à l’exercice de sa mission et de négocier avec eux les modalités de ce rachat. - Autorisation au Maire de Paris de signer les actes nécessaires au transfert à la Régie EAU DE PARIS des emprunts contractés par le budget annexe de l’eau. - Approbation de la liste des biens mis à disposition de la Régie EAU DE PARIS. - Approbation du décompte définitif du contrat de concession signé le 30 janvier 1987 avec la société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP). Autorisation au comptable public de passer les écritures d’ordre constatant la dotation et la mise à disposition de la Régie EAU DE PARIS des biens corporels et incorporels du service public. - Signature d’un contrat d’objectifs avec la Régie Eau de Paris. - Signature avec la Régie Eau de Paris d’une convention d’occupation de locaux appartenant à la ville de Paris. Mme Anne LE STRAT et M. Bernard GAUDILLERE, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPE 102]
Subvention à l’association Avec Nos Ainées (ANA) (11e). Mme Fatima LALEM, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 184]
Transfert à la société Logirys des garanties accordées par la Ville de Paris à des emprunts contractés par la société Logirep en vue du financement du programme de construction du foyer pour personnes handicapées situé 3, rue Barbanègre (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 180]
Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 11 logements PLUS, 1 logement PLAI et 4 logements PLS, situé 14 rue Daumier (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 284-1°]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction comportant 45 logements PLS à réaliser dans le lot D2 de la ZAC “Claude Bernard, Quai de la Charente” (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 317-3°]
Signature d’une convention d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 352]
Signature d’une convention d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 347]
Subvention à la Société Historique du VIe arrondissement (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 633]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Paris Habitat -OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 2 logements PLAI et 24 logements PLUS, situé 75/77, rue Saint Charles (15ème). M. Jean-Yves MANO rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 280-2°]
Vœu relatif au stationnement des deux-roues motorisés dans le quartier Montmartre.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 347]
Signature d’une convention avec l’association les Restaurants du Cœur, la SODEXO et la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 391]
Individualisation des autorisations de programme votées au budget d’investissement de la préfecture de police pour l’exercice 2009. M. Georges SARRE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 PP 89]
Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 358 logements 2 à 10, rue de la Solidarité (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 196-1°]
Subvention à l’association Union des associations de la cité Bonnier (UACB). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDATC 161]
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
...
haut