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Novembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 3 logements PLS, situé 120, Bd de Clichy (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 291-3°]

Vœu relatif au Musée de Montmartre. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 377]

Attribution de la dénomination “place Django Reinhardt” à une place de Paris (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DU 226]

Communication du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris Exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPE 104]

Signature d’une convention d’objectifs avec ABC Puériculture, association gestionnaire d’un établissement de la petite enfance (8e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 350]

Signature d’une convention d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (4e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 346]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 9 logements PLS à réaliser 131-133, rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 359-3°]

Vœu relatif au logement social diffus dans le 3ème arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 344]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association JEUNESSE LOUBAVITCH pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 251]

Vœu relatif à la tenue d’états généraux de la nuit parisienne. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 375]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement du local d’activités du programme de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 43-45, rue des Vignoles (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 374-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 45 logements PLUS et 1 logement PLAI à réaliser 45-53 avenue Philippe Auguste (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 260-2°]

Vœu relatif aux tracts publicitaires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 360]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLAI, 17 logements PLUS, et 11 logements PLS, situé 27, Bd Beaumarchais (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 252-1°]

Signature d’une convention de partenariat avec le Port Autonome de Paris pour une étude de faisabilité d’une logistique fluviale d’approvisionnement et de distribution pour le groupe Leroy Merlin. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DVD 197]

Signature d’une convention d’objectifs avec des associations et organismes gestionnaires d’établissements de la petite enfance (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 360]

Approbation du principe et des modalités des conventions de mécénat et de partenariat (jointes en annexe) pour l’opération Nuit Blanche 2009. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DICOM 22]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLS, situé 120, rue du Chemin Vert (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 258-3°]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 7e arrondissement pour l’assister dans l’élaboration et l’étude des pièces du marché dans la conduite de l’appel d’offres pour la restauration scolaire. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 158]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 6 logements PLS, situé 6, rue du Niger (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 262-3°]