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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu relatif au Musée de Montmartre. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 377]


Vœu relatif au logement social diffus dans le 3ème arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 344]


Vœu relatif à la tenue d’états généraux de la nuit parisienne. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 375]


Vœu relatif aux tracts publicitaires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 360]


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