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Novembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 1 logement PLAI, 13 logements PLUS, et 7 logements PLS, situé 12/14 Bd de Picpus (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 261-1°]

Approbation du principe et des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen et signature d’un marché à bons de commande en quatre lots pour des prestations de maintenance et d’entretien préventif de matériels électroménagers des établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 377]

DF 100 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2009 et antérieurs du budget annexe du fossoyage. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DEVE 186]

Signature de conventions pour l’attribution de subventions à divers organismes et établissements d’enseignement supérieur et de recherche dans le cadre de l’appel à projets “Paris 2030”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 270]

Subvention à l’association “Groupe Théâtre de l’écho” (20e), dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 657]

Signature de deux conventions de transfert de maîtrise d’ouvrage avec le ministère de la culture, la Cité des Sciences, et l’établissement public du parc de la grande Halle et du parc de la Villette à Paris 19e, relatives aux nouvelles rampes et clôture ainsi qu’aux travaux connexes à réaliser sur les terrains du ministère de la culture dans le cadre de l’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DVD 274]

Subvention à la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 289]

Subvention à la Société française de Photographie (2e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 720]

Signature d’une convention avec l’association Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres (PASTT) (10e), pour l’attribution d’une subvention. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 194]

Signature d’une convention avec l’association OZAR HATORAH pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement d’une crèche collective du 13e. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 227]

Convention d’occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public - Société Free SAS. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DF 103]

Réalisation par la SGIM d’un programme de construction comportant un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de 22 logements thérapeutiques PLS 64/68, rue de la Convention (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 158-1°]

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer à l’association “La Chapelle” (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DU 222]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLS à réaliser 21, boulevard Saint Martin (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 330-3°]

Signature d’une convention d’objectifs avec une association gestionnaire d’établissements de la petite enfance (6e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 348]

Subvention à l’association “Maison du Hip Hop” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 658]

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 6 logements PLUS, 2 logements PLS et deux locaux d’activités 3bis, Cité d’Hauteville (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 56-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLS à réaliser 28 rue Biscornet (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 305-3°]

Subvention à l’association des commerçants Epinettes Bessières Bichat (17e) pour des animations de quartier dans le cadre de la Politique de la Ville. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 212]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Paris Habitat -OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 3 logements PLAI et 34 logements PLUS situé 1/3, square Delormel (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 268-2°]