Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Subvention à l’association Pour Pandora (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 583]


Vœu relatif à la piétonisation du Jardin du Ranelagh. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 351]


Vœu relatif au Plan de Vidéoprotection pour Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 358]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >