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Novembre 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu relatif à l’avenir de l’activité fret. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 343]


Vœu relatif à la situation des salariés de la discothèque “La Loco” (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 380]


Communication sur les Sociétés d’Economie Mixte pour l’exercice 2008. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DF 104]


Vœu relatif aux expulsions locatives et à l’application de la loi DALO. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 370]


Subvention - Fonds du Maire - à l’association AFTAM du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDATC 105]


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