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Novembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association Mouvement Français pour le Planning Familial (association départementale de Paris) (2e), pour une action de sensibilisation aux violences sexistes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 196]

Vœu relatif à l’avenir de l’activité fret. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 343]

Vœu relatif à la situation des salariés de la discothèque “La Loco” (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 380]

Communication sur les Sociétés d’Economie Mixte pour l’exercice 2008. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DF 104]

Vœu relatif aux expulsions locatives et à l’application de la loi DALO. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 370]

Subvention - Fonds du Maire - à l’association AFTAM du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDATC 105]

Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2008. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPE 100]

Subvention à la fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes (16e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 662]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Paris Habitat -OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 1 logement PLAI et 13 logements PLUS situé 12/14 Bd de Picpus (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 261-2°]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association Tranches de vie, Mémoires d’ensembles du 12e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDATC 148]

Signature d’une convention avec l’association Fraternité, j’écris ton nom pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPP 33]

Subvention à l’association “Photothèque des Jeunes Parisiens” (2e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 665]

DDEE 261 - Signature d’une convention avec l’association Les Commun’Arts (11e) pour l’attribution d’une subvention. MM. Jean VUILLERMOZ, Bruno JULLIARD, Bernard BROS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 450]

Signature de deux avenants aux conventions de délégation de service public des marchés couverts. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 274]

Subvention à l’association Choisir la Cause des Femmes (7e), pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 206]

Subvention à l’association Comité des fêtes et d’action sociale du 6e arrondissement (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 678]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 2 logements PLAI, 6 logements PLUS et 2 logements PLS, situé 5, rue du square Carpeaux (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 294-1°]

Subvention à l’association Fama (4e) pour l’organisation du festival Paris Banlieues Tango en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 612]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunts PLS à contracter par “ICF La Sablière” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 11 logements PLS à réaliser ZAC “Clichy Batignolles” lot 1.1 (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 322-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme de construction comportant un Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de 22 logements thérapeutiques PLS 64/68, rue de la Convention (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 158-2°]