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Novembre 2009

Conseil Municipal

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 11 logements PLUS et 1 logement PLAI à réaliser par “Paris Habitat - OPH”, 14 rue Daumier (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 284-2°]

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT-OPH”, de l’immeuble communal situé 18, rue Beaunier (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 193]

Signature avec la société par actions simplifiée Cité de la Musique- Salle Pleyel (8e), d’un cinquième avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs, relatif à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 552]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLUS et 4 logements PLS, situé 17, rue Mademoiselle (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 270-1°]

Approbation du principe de construction d’une école polyvalente de 12 classes, d’un collège de 24 divisions, d’un gymnase et d’un lieu d’appel dans le périmètre d’étude Paris-Nord Est, Secteur entrepôt Macdonald - 141 à 153, bd Macdonald (19e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, du dépôt des demandes de permis de démolir et de permis construire, et de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre la Ville de Paris et le Département de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPA 276]

Attribution de la dénomination “rue Delphine Seyrig” à la voie BJ/19 située à Paris (19ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DU 227]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLAI, 9 logements PLUS, 3 logements PLS et 3 locaux d’activités 36 rue de Malte (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 302-1°]

Subvention à l’association Française des Femmes des Carrières Juridiques (1er) pour l’organisation de son XXe Congrès. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 178]

Signature d’une convention avec la Ligue de Paris de Tennis pour l’attribution d’une subvention pour la saison sportive 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 201]

Demande de subvention auprès de l’Etat (Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports de Paris) au titre du Centre National pour le Développement du Sport pour la création du gymnase Saint Lazare (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 446]

Subvention de fonctionnement à l’association Quartier Drouot. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 281]

Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association JEUNESSE LOUBAVITCH pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 250]

Signature d’un avenant à convention avec l’association AGECA pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDATC 200]

Subvention à l’association “Ensemble Carpe Diem” (38260 La Côte Saint André). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 643]

Subvention à l’association Promenades Urbaines. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPVI 204]

Subvention à l’association Coordination des Associations pour le Droit à l’Avortement et à la Contraception (CADA) (11e) pour sa journée de sensibilisation sur les femmes et l’accès aux soins. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 197]

Subvention à l’association Le Génie de la Bastille (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 706]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement du local d’activités du programme de construction de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 12/14, rue du Dessous des Berges (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 337-3°]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Maison des Journalistes. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SGRI 67]

Subvention de fonctionnement à l’association “Bibliothèques sans Frontières”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SGRI 70]