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Conseil Municipal
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des membres présents : Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SGRI 72]


Vœu relatif à la régularisation des travailleurs sans papiers. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 361]


Subvention à l’association Culture et Différence (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 584]


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