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Novembre 2009

Conseil Municipal

Débat

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2009, DJS 431 - Subvention à l'association "Union nationale des lycéens 75 - Section de Paris" (20e). Montant : 10.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Questions du groupe U.M.P.PA. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DVD 215 - Signature d'une convention avec la Préfecture de police relative à l'occupation du domaine public pour l'implantation de caméras dans le cadre du plan de vidéo protection pour Paris (PVPP). Vœu déposé par les groupes PS et MRC relatif à la politique de sécurité et de prévention. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la nécessité d'engager un 2e plan "1000 caméras". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DVD 115 - DDEE 266 - Signature d'une convention pluriannuelle 2009-2010-2011 avec l'association "Voiture & Co" pour l'attribution d'une subvention. Montant : 56.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’avenir du Palais de la Mutualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, SG 203 - Tarifs de mise à disposition des salons de réception de l'Hôtel de Ville. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DVD 215 - Signature d'une convention avec la Préfecture de police relative à l'occupation du domaine public pour l'implantation de caméras dans le cadre du plan de vidéo protection pour Paris (PVPP). Vœu déposé par les groupes PS et MRC relatif à la politique de sécurité et de prévention. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la nécessité d'engager un 2e plan "1000 caméras" (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, II - Question d'actualité du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative aux dispositions sur le travail dominical à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DFPE 140 - Signature d'une convention passée avec l'association Gan Ménahem pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Gan Kitov (17e). - Montant : 240.062 euros. 2009, DFPE 145 - Signature d'une convention avec l'association Gan Ménahem pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective Heikhal Ménahem (20e). - Montant : 205.126 euros. 2009, DFPE 250 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association JEUNESSE LOUBAVITCH pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). Montant : 34.828 euros. 2009, DFPE 251 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association JEUNESSE LOUBAVITCH pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (19e). Montant : 102.589 euros. 2009, DFPE 254 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association CRECHE GAN ESTHER pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (19e). - Montant : 75.200 euros. 2009, DFPE 255 - Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association GAN YAEL Crèche et Jardin d'enfants pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (19e). - Montant : 212.472 euros. 2009, DFPE 257 - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D'ENFANTS pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche familiale située 29 bis, rue de Thionville (19e). - Montant : 306.921 euros. 2009, DFPE 258 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D'ENFANTS pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie située 25, rue de Thionville (19e). - Montant : 84.398 euros. 2009, DFPE 259 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association GAN YAEL CRECHE ET JARDIN D'ENFANTS pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son jardin d'enfants situé 29 bis, rue de Thionville (19e). - Montant : 65.700 euros. 2009, DFPE 221 - Signature d'une convention passée avec l'association OZAR HATORAH pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement pour d'une crèche collective du 11e.Montant : 91.158 euros. 2009, DFPE 227 - Signature d'une convention avec l'association OZAR HATORAH pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement pour le crèche collective du 13e. - Montant : 213.545 euros. 2009, DFPE 253 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association CRECHE AVENIR pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche collective (19e). Montant : 91.865 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DRH 62 - DDATC 219 - Création d'emplois de coordinateurs des conseils de quartier. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la piétonisation du Jardin du Ranelagh (16e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DAC 666 - Subvention à l'association "Florimont - Le Château Ouvrier" (14e). - Montant : 1.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DLH 185 - Réalisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 24 logements PLS, 14 rue de Fontarabie (20e). Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'intégration de l'immeuble 14, rue de Fontarabie (20e) à l'éco-quartier Fréquel-Fontarabie. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Evocation par M. LAMOUR du renouvellement de la concession de Jean Bouin. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à l'implantation de tours pouvant aller jusqu'à 50 mètres sur la Z.A.C. "Clichy Batignolles". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DU 138 - Signature de la convention de superposition d'affectation avec le Port Autonome de Paris, pour le Pont National (13e) en vue de l'extension du Tramway T3. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009