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Novembre 2009
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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009


2009, DFPE 343 Signature d'une convention avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (1er). 2009, DFPE 344 Signature d'une convention de fonctionnement avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (2e). 2009, DFPE 345 Signature de conventions avec les associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (3e). 2009, DFPE 346 Signature de conventions avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (4e). 2009, DFPE 347 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (5e). 2009, DFPE 348 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (6e). 2009, DFPE 349 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (7e). 2009, DFPE 350 Signature d'une convention d'objectifs avec l'association gestionnaire d'établissement de la petite enfance (8e). 2009, DFPE 351 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (9e). 2009, DFPE 352 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (10e). 2009, DFPE 353 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (11e). 2009, DFPE 354 Signature de conventions d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (12e). 2009, DFPE 355 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations et organismes gestionnaires d'établissements de la petite enfance (13e). 2009, DFPE 356 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (14e). 2009, DFPE 357 Signature de conventions avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (15e). 2009, DFPE 358 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (16e). 2009, DFPE 359 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (17e). 2009, DFPE 360 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations et organismes gestionnaires d'établissement de la petite enfance (18e). 2009, DFPE 361 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations et organismes gestionnaires d'établissements de la petite enfance (19e). 2009, DFPE 362 Signature d'une convention d'objectifs avec des associations gestionnaires d'établissements de la petite enfance (20e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009


2009, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009


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