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Novembre 2009

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Débat

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2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la reprise des immeubles ICADE de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DVD 133 - Signature d'une convention avec l'association "Mieux se Déplacer à Bicyclette" pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2009. - Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux tracts publicitaires disposés sur le pare-brise des véhicules stationnés. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DLH 206 - Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 9 logements PLUS, 4 logements PLS et un local d'activités 252 rue de la Croix Nivert (15e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, VI - Question d'actualité du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relative aux suppressions de postes à l'A.P.-H.P. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mémoire de Mstislav Rostropovitch. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DAC 598 - Signature d'une convention triennale avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse Seine-Saint-Denis" (93100 Montreuil) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

Introduction. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux postes d'assistants vie scolaire (A.V.S.). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, IV - Question d'actualité posée par le groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative à la fermeture des centres d'IVG et à la suppression de 1.000 postes de personnels soignants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au devenir du Patronage Laïque du 15e - Maison pour Tous. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche et apparentés et du Mouvement républicain et citoyen relatif à l'extension de l'autorisation de stationner la nuit sur les zones de livraison à l'ensemble du territoire parisien. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stationnement la nuit sur les places de livraison. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la défense des centres d'I.V.G. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DEVE 193 - Communication de M. le Maire de Paris sur le développement durable. Vœu déposé par Mme Emmanuelle BECKER et les membres du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'avenir de l'activité fret. Vœu déposé par Mme Emmanuelle BECKER et les membres du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'implantation d'une Maison de l'agriculture payasanne à Paris. Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'un Haut Conseil parisien du développement durable. Vœu déposé par Mmes Marie-Laure HAREL, Claire de CLERMONT-TONNERRE et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à l'usage des compteurs d'énergie dans les immeubles alimentés par des réseaux de chaleur. Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au lancement d'un grand plan d'économies d'énergie dans le logement social. Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la classification de la Z.A.C. "Bercy - Poniatowski" en éco-quartier. Vœu déposé par Mme Emmanuelle BECKER et les membres du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la baisse des charges locatives par l'amélioration des performances énergétiques des habitations du parc social parisien. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DPE 98 - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la collecte en porte à porte du verre à Paris, en trois lots séparés. Vœu déposé par M. Yves CONTASSOT et les éluEs du groupe "Les Verts" tendant à une motorisation satisfaisant aux directives européennes "Euro 5". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DAC 692 - Signature d'une convention avec l'Etablissement public du Musée du Louvre pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 124.730 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Christophe GIRARD visant à honorer la mémoire de Claude Lévi-Strauss en donnant son nom à une bibliothèque municipale. Vœu déposé par le groupe U.M.P.PA. relatif à la dénomination d'un lieu parisien en hommage à Claude Lévi-Strauss. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par les éluEs du groupe "Les Verts" pour la tenue d'Assises de la coopération décentralisée entre les villes françaises et palestiniennes. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009