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Novembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention Fonds du Maire à l’association Phare enfants-parents du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDATC 136]

Avenant à une convention d’occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public - Société Citéfibre. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DF 102-1°]

Subvention à l’association Foyer de Grenelle Centre Social (15e), pour son action “parcours de femmes vers l’autonomie”. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 185]

SG 122 - Signature d’une convention triennale 2009-2011 avec l’association Inter Film (13e) pour l’attribution d’une subvention. MM. Bruno JULLIARD et Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 300]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 268]

Subvention à l’association Quilombo Projection (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 159]

Signature d’une convention avec l’Association des Evêques Fondateurs de l’Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 283]

Signature d’une convention d’objectifs avec des associations et organismes gestionnaires d’établissements de la petite enfance (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 355]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de création de 4 logements PLUS à réaliser 45, rue des Orteaux (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 107-2°]

Réalisation par “ICF La Sablière” d’un programme de réhabilitation comportant 131 logements 80, rue Stephenson (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 405-1°]

Subvention à l’association Sirius Productions. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 469]

Subvention à l’association Collège de l’Emergence des Leaders et Entrepreneurs (CELE). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 475]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction comportant 4 logements PLA-I et 9 logements PLUS à réaliser 7 rue Guénot (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 303-2°]

Subvention à l’association “Les ateliers d’artistes de Belleville” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 670]

Approbation et signature d’une convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec Paris Habitat OPH pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction - 241-243, avenue Gambetta (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 367]

Convention de mécénat avec la Société “L’Oréal” en faveur du Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris : Modification de l’article 2 de la délibération DAC 2008-488 des 29 et 30 septembre 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 745]

Subvention à l’Association de préfiguration pour la fondation SCIRE (15e) pour l’organisation du premier symposium interdisciplinaire de doctorants. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 282]

Acquisition de palplanches métalliques pour les Canaux de la Ville de Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DVD 120]

Indemnisation de la société IBTP suite à l’annulation du marché d’extension de l’école polyvalente -15, rue de Lancry (10e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPA 270]

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS, 2 logements PLS et des locaux d’activités 21, boulevard Saint Martin (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 330-1°]