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Novembre 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à la défense des centres d’IVG. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 364]

Signature d’une convention avec SAGECO ESH pour la réalisation de travaux dans un local sis 88 et 90 boulevard Ney (18e). Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPVI 211]

Signature d’une convention avec la Fondation Institut Kurde de Paris pour l’attribution d’une subvention (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 689]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLAI, 9 logements PLUS, et 2 logements PLS, situé 120, rue du Chemin Vert (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 258-1°]

Subvention à l’association le petit théâtre 94120 Fontenay-sous-Bois. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 468]

Signature de la convention d’occupation temporaire du domaine public relative à l’exploitation de la parcelle du domaine public de la Ville de Paris, constituée de l’emprise de l’ancien camp de Saint Maur, située entre l’avenue du Tremblay et la route de la Pyramide - Bois de Vincennes - (12ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 414]

Vœu relatif à la prise en compte de la dimension métropolitaine en matière de politique du logement par le Programme Local de l’Habitat. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 345]

Avis sur le rapport annuel 2008 du maire sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPE 82]

Approbation du principe et des modalités de la modernisation du dispositif de vidéosurveillance du Poste Central de Sécurité (PCS) de la préfecture de police, couvrant le site de la Cité et ses annexes (AOR PCS Cité). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 PP 90]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 3 logements PLAI, 34 logements PLUS et 16 logements PLS, 1/3, square Delormel (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 268-1°]

Approbation du principe de construction d’une crèche collective de 66 places avec un logement de fonction - 11, quai de l’Oise (19e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPA 275]

Réalisation par “Immobilière 3F” d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 7 logements PLAI, 31 logements PLUS, 16 logement PLS et 10 locaux d’activités 11, rue Lepic (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 246-1°]

Indemnisation de la Société Maintenance Service pour prestations supplémentaires lors des travaux de restructuration de l’immeuble communal, 2, passage des Petits Pères (2e) lot n° 7 : Electricité courants forts et faibles. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPA 86]

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société “Rudo Chantier” dans le cadre de l’opération de relogement provisoire du Conservatoire du Centre de Paris situé 53, rue Jean-Jacques Rousseau (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPA 286]

Signature, avec le Centre Hospitalier National d’Ophtalmologie - 28, rue de Charenton (12e), d’un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de 14 places d’accueil de petite enfance pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière du CHNO des Quinze-Vingts. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 392]

Réalisation par la Fondation CASIPCOSAJOR d’un foyer de vie pour handicapés mentaux de 40 places et d’un foyer d’accueil médicalisé de 20 places, 56 rue du Surmelin (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 209-1°]

Signature d’une convention avec l’INSERM -ADR Paris VI, pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Jean LIVET, lauréat 2009. Thème de recherche : “Nouvelles approches d’ingénierie génétique pour la visualisation et l’étude des circuits neuronaux en conditions normales et pathologiques”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 33]

Signature d’une convention d’objectifs avec des associations gestionnaires d’établissements de la petite enfance (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DFPE 359]

Signature d’une convention avec l’association Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 626]

Vœu relatif à la lutte contre la pollution lumineuse. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 352]