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Novembre 2009
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Déliberation
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Vœu relatif à la tenue d’états généraux de la nuit parisienne. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 375]


Vœu relatif aux tracts publicitaires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 360]


Subvention à l’association “Smart association” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 676]


Vœu relatif au risque de saturnisme dans le cadre d’hébergements d’urgence. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 V. 371]


Subvention à l’association Bleu comme une orange (17e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 660]


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