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Novembre 2009

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Déliberation

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G Subvention à l’association “Foranim” (15e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 561]

G Subvention à l’association “Accueil Social, Familial et Orientation des Sans Emploi” dans le cadre de la permanence “emploi” au sein de la mairie du 16e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 42]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 R. 18]

G Signature d’une convention avec l’association “Maghreb-Afrique Comité des Familles” pour survivre au sida (19e) pour l’attribution d’une subven Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 492]

G - Participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d’entretien courant, au titre de l’exercice 2010. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 61]

G Subvention à quatre associations pour leurs cinq actions d’aide aux droits et de médiation socioculturelle dans des sites de la politique de la ville. Signature d’une convention annuelle avec les associations l’Acort et Centre Alpha Choisy. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 472]

G Modification de la délibération DRH 9 G du 6 juillet 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DRH 12]

G Subvention à l’association Suicide Ecoute (14e) pour le projet de prévention du suicide. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 81]

G Signature d’une convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (20e) pour l’attribution d’une subvention destinée au centre de santé Enfance et FamilleM. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 491]

G Signature avec l’association SOS Insertion et Alternatives (11e) d’une convention pour l’attribution d’une subvention. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 101]

G Communication de la liste des marchés attribués pour les mois de septembre et d’octobre 2009. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DAJ 26]

G Subvention à trois associations pour leurs actions en faveur des jeunes primo-arrivants et jeunes déscolarisés. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 397]

G - DPVI 119 G Signature d’une convention avec l’association “HUI JI” (11e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 249]

G Signature d’une convention avec l’association “Pour Loger” pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 553]

G Signature d’une convention avec l’association Archipélia (20e). Subvention à cinq associations pour leurs actions d’aide à l’insertion et de redynamisation. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 557]

G Communication au Conseil de Paris sur l’activité du FSL, Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le logement (FSL) du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 592]

G Subvention à l’association “l’Unat Ile de France” (15e), pour la réalisation d’un guide d’information et de sensibilisation des jeunes aux métiers du tourisme et des loisirs adaptés. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 519]

G Subvention aux Taxis ont du Coeur (19e) pour l’organisation d’un voyage au parc Walygator. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 516]

G Signature d’une convention avec l’association Durapole pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 96]

G Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2009. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DF 29]