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Déliberation
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G Subvention à l’association “Foranim” (15e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 561]


G Modification de la délibération DRH 9 G du 6 juillet 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DRH 12]


G Communication de la liste des marchés attribués pour les mois de septembre et d’octobre 2009. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DAJ 26]


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