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Novembre 2009

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Déliberation

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Lancement d’un marché de prestations de services en procédure adaptée (article 30) du Code des marchés publics pour assurer la gestion des centres d’animation Arras et Censier (5e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 427]

Subvention à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 26]

Débat sur les résultats de l’application du Plan local d’urbanisme de Paris au regard de la satisfaction des besoins en logements, en application de l’article L.123-12-1 du Code de l’urbanisme.- Approbation du principe de l’application des dispositions du nouvel article L.127-1 du Code de l’Urbanisme. Mme Anne HIDALGO et M. Jean-Yves MANO rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DU 153]

Signature d’une convention avec la Fédération Française Handisport pour l’attribution d’une subvention à l’occasion des Championnats du Monde de Basket Handisport et des Rencontres Handisport. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 439]

Subvention à l’association 40 ans de Mouvement (10e), pour ses actions en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 201]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 9 logements PLS, situé 32, rue des Favorites (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 275-3°]

Signature d’une convention avec “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation de travaux dans un local sis 9-11 rue de la Charbonnière (18e) sur le quartier de la Goutte d’Or. Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DPVI 210]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 1 logement PLAI et 14 logements PLUS, situé 6, rue du Niger (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 262-2°]

Autorisation de signer les promesses de vente et d’acquérir et de céder les biens compris dans l’échange entre la Ville de Paris et la SAS “Paris Nord Est” de certains droits immobiliers sur le site des entrepôts Macdonald situés 141 à 221 boulevard Macdonald, 216 rue d’Aubervilliers, 33 quai de la Gironde (19ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DU 214]

Subvention à l’association Lysistrata pour son action de sensibilisation des jeunes aux droits des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 207]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 2 logements PLAI et 9 logements PLUS à réaliser 36 rue de Malte (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 302-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de verser une indemnisation à des agents suite à la détérioration d’objets ou d’effets personnels à l’occasion d’incidents de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DRH 30]

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les conseils d’administration et de surveillance des Sociétés d’Économie Mixte. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DF 93]

Subvention à l’association Pulsart (93100 Montreuil) pour son action menée en faveur de l’égalité femmes/hommes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 110]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 2 logements PLAI, 9 logements PLUS et 3 logements PLS, 120, Bd de Clichy (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 291-1°]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 6 logements PLA-I, 9 logements PLUS, 6 logements PLS et 2 locaux d’activités 28 rue Biscornet (12ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 305-1°]

Signature d’une convention avec l’association GYM’PARIS 15 (15e) son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 210]

Réalisation par la RIVP d’un programme de construction d’une résidence étudiante comportant 150 logements PLUS ZAC “Cardinet Chalabre”, Lot 2.7.2 (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 411-1°]

Subvention à l’association Liaison. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DJS 451]

Subvention à l’association “Union nationale des Jeunesses Musicales de France” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009 [2009 DAC 634]