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Novembre 2009

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G Signature d’une convention avec l’Université Sorbonne Nouvelle- Paris 3 pour l’attribution d’une subvention relative au développement d’espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 95]

G Signature d’une convention d’habilitation à l’aide sociale l’Association Régionale des Infirmes Moteurs Cérébraux (ARIMC) (20e) relative à la création de 17 places pour son foyer d’hébergement Pont de Flandre (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 505]

G Subvention à l’association “Connaître et protéger la nature du Val de Seine” (7e) pour l’initiation à l’environnement pour un public en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 425]

G Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de procéder au paiement des prestations réalisées auprès de la société SILOXANE SA et issues entre la fin de l’exécution du précédent marché n° 03/46200 et le nouveau marché. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DSTI 66]

G - DASES 570 G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’Atelier Parisien d’Urbanisme pour l’attribution d’une subvention complémentaire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DU 15]

G Signature d’une convention avec GDFSUEZ portant sur sa participation au FSL Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 569]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec le CAMRES (10e) pour l’attribution d’une subvention pour ses actions d’insertion sociale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 484]

G Signature d’une convention avec l’association “Protection Civile de Paris” (15e) pour l’attribution d’une subvention pour le loyer du local rue de Panama (18e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 536]

G Signature d’une convention avec l’association des Evêques Fondateurs de l’Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l’attribution d’une subvention destinée à financer la numérisation du fonds d’archives historiquesM. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 98]

G Signature d’un avenant à la convention 2009 DASCO 33 G avec la fondation “Voir et Entendre”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 113]

G Subvention à l’association “Ebony and Ivory” (20e) pour son projet de pédagogie et d’éducation par la danse Portrait de famille, à l’adresse des sourds et malentendants. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 544]

G Subventions à 4 associations oeuvrant pour le développement de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DDEE 104]

des membres présents : Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 SG 2]

G Signature d’une convention avec l’association Les Petits Bonheurs (3e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 248]

G - Subvention au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs de sports de Bobigny et La Courneuve. Montant : 3.000 euros. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 72]

G Lancement d’un marché relatif à l’intervention, au dépannage et à l’assistance technique sur les postes terminaux de télécommunication des sites de la Ville et du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DSTI 61]

G - DASES 559 G - Approbation du 5ème plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD). Mme Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DLH 7]

G Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de locaux à destination de divers services de la Ville et du Département de Paris en 13 lots séparés, et lancement et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DA 1]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) relative à l’accompagnement social et professionnel, par les permanences sociales d’accueil (PSA), d’allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 512]

G Approbation du principe de restructuration de locaux pour la DASES 185 b, rue Ordener (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. Mmes Myriam EL KHOMRI et Olga TROSTIANSKY, rapporteures. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DPA 62]