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G - Attribution de dotations aux collèges. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASCO 71]


G Subvention à l’association “Foranim” (15e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DASES 561]


G Modification de la délibération DRH 9 G du 6 juillet 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2009 [2009 DRH 12]


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