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Novembre 2009

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Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009 DVD 232 - Lancement d'une procédure de dialogue compétitif pour un marché à performance énergétique relatif aux installations d'éclairage public, d'illumination et de signalisation lumineuse de la Ville de Paris. Signature d'un avenant n° 8 de prolongation de la convention passée avec EDF. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la pollution lumineuse dans Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la dénomination du rond-point "Pasteur - Armorique - Vaugirard". Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la carrière de Port-Mahon, dans le 14e arrondissement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la gratuité des transports parisiens pour les conjoints survivants d'anciens combattants. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DU 221 - ZAC "Clichy Batignolles" (17e). Nouvelles modalités de paiement des reconstitutions ferroviaires. Vente à l'Etat d'une emprise communale. Indemnisation de la Ville de Paris par l'Etat. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" pour une meilleure information concernant le suivi des décisions actées par le Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DLH 303 - Réalisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 4 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 4 logements PLS, 7 rue Guénot (11e). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, DPE 102 - Réorganisation de la gestion du service public de l'eau à Paris (suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'attribution en 2010, d'une rue de Paris à Mère Teresa, fondatrice de la Congrégation des missionnaires de la Charité et Prix Nobel de la Paix. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à une campagne de prévention sur les dangers du GBL. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DASES 490 G - Signature d'une convention avec l'association "Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville" (GOSB) (20e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 150.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DLH 7 G - DASES 559 G - Approbation du 5e plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Clôture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DASES 478 G - Subvention à "Paris Habitat - OPH" pour la réalisation d'un programme d'acquisition-amélioration de 18 logements PLUS en foyer de vie pour personnes en situation de handicap psychique, 114 rue du Temple (3e). - Montant : 570.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Ouverture de la séance. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-Baptiste MENGUY, Alain DESTREM et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la formation et à l'installation de défibrillateurs électriques dans les collèges parisiens. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, DDEE 107 G - Signature d'une convention avec l'association "Les Faubourgs Numériques" pour l'attribution d'une subvention relative au projet d'aménagement d'espaces de travail dans le cadre du Système Productif Local PARIS MIX. - Montant : 160.000 euros. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009

2009, Voeu déposé par M. Alain LHOSTIS et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au projet de budget 2010 de l'A.P.-H.P. et à la politique de réduction des effectifs et des dotations financières. Débat / Conseil général / NOVEMBRE 2009