Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >

G Subvention à “FFSA” (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 527]


G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 51]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 >