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Novembre 2010
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Conseil Municipal
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Déliberation
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des membres présents : Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SGRI 90]


Vœu relatif à l’augmentation du parc social dans le 2e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 272]


Indemnisation de Mme BITTON. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 166]


Subvention à la Fédération nationale du train (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 641]


Communication sur les Sociétés d’économie mixte pour l’exercice 2009. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 90]


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