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Novembre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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des membres présents : Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SGRI 90]

Vœu relatif à l’augmentation du parc social dans le 2e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 272]

Subvention à l’association Elle’s Imagine’nt pour ses actions en faveur des femmes. Montant : 5.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 145]

Subvention à l’association Le Lieu Mains d’Œuvres (93400 Saint-Ouen). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 524]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par M. le Ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2011. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DRH 53]

Modification de la délibération DRH 2005-8 2 modifiée fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, logés par utilité de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DRH 47-2]

Approbation du principe d’une transaction suite à un accident intervenu au musée Cognacq-Jay 8, rue Elzévir (4e) et demande d’autorisation de signer un contrat de transaction. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 663]

Voeu relatif à l’implantation d’un local syndical mis à la disposition des représentants des personnels employés au Forum des Halles. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 287]

Modification de la délibération 2007 DRH 88 des 12 et 13 novembre 2007 portant fixation du règlement général du concours pour l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DRH 52]

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour l’organisation de l’exposition “Biodiversités”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 244]

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 19 rue Antoine Chantin (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 337-1°]

Indemnisation de Mme BITTON. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 166]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention triennale 2009-2010-2011 du 27 novembre 2009 passée avec l’association La Prévention Routière pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DVD 124]

Signature d’une convention avec l’association Rue de l’Avenir pour l’attribution d’une subvention. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DVD 174]

Adhésion de la Ville de Paris à l’association des Sites Le Corbusier. Montant : 100 euros. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 230]

Subvention à la Fédération nationale du train (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 641]

Signature d’une convention avec I’Institut CURIE - Section Recherche - pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Nicolas MANEL, lauréat 2010 - Thème de recherche : “Caractérisation de l’immunité innée cryptique au VIH, un nouveau mécanisme de défense antiviral”. Annuité 2010. Montant : 99.250 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 44]

Approbation du principe et des modalités des conventions de parrainage avec Ernst & Young et de mécénat avec Samsung pour l’exposition “Andrée Putman Ambassadrice du style”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DICOM 15]

Communication sur les Sociétés d’économie mixte pour l’exercice 2009. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 90]

Modification de la délibération DRH 2005-81, modifiée fixant la liste des emplois de la Commune de Paris, logés par nécessité absolue de service. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DRH 47-1]