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Novembre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention à l’association Centre du Nouveau Mime (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 594]

Vœu relatif au rôle de l’Etat en matière de logement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 264]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation de 6 logements PLS situé 60-62 rue de Passy (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 341-3°]

Signature de conventions avec l’université Paris 1 Panthéon- Sorbonne, avec l’université Sorbonne Nouvelle- Paris 3, avec l’université Paris Descartes- Paris 5 et avec l’université Paris Diderot-Paris 7 pour l’attribution d’une subvention, destinée à financer des actions d’information, dans le cadre du dispositif “Cap en Fac”. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 285]

Signature d’une convention avec l’association Patrimoine, Métiers, Solidarité France Afrique pour l’attribution d’une subvention. Montant : 15.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SGRI 72]

Subvention à l’association Le Grand Pan (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 731]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société du Parking du boulevard Saint Germain le contrat d’affermage pour l’entretien et l’exploitation de la partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Près (6e) pour une durée de 5 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DVD 233]

Réalisation par la SGIM d’un programme comportant 7 logements PLUS, 74 rue de la Verrerie (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 291-1°]

Avis sur le rapport annuel 2009 de M le Maire de Paris sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPE 79]

SG 95 - 1° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Signature d’un protocole foncier entre la Ville de Paris et la Société Civile du Forum des Halles de Paris (SCFHP). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 49]

Subvention au Réseau National des Juniors Associations. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 432]

DPVI 384 Signature d’une convention avec l’association MU pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 417]

Subvention à l’Association Passages et Galeries (8e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 580]

Approbation de principe de la réalisation des travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19e) en imbrication avec le site de maintenance et de remisage du tramway T3. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Annick LEPETIT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPA 98]

Voeu en faveur de l’augmentation de la taxe sur les logements vacants. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 270]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLUS à réaliser 83 à 87, rue de Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 116-2°]

Réalisation par ICF “La Sablière” d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence pour jeunes travailleurs comportant 76 logements PLA-I et 62 logements PLUS, 7a boulevard de la Chapelle (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 294-1°]

Subvention à l’union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de services du VIIEME arrondissement - UCIAP 7e pour l’organisation d’une animation commerciale intitulée “Un air de Printemps” réalisée en mars 2010. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 241]

Signature d’une convention avec le Centre national de recherche scientifique pour l’attribution d’une subvention - unité de recherche UMR 8183. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPP 22]

Vœu de l’Exécutif relatif à la mise en œuvre des propositions de la Mission d’Information et d’Evaluation des Ressources Humaines. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 299]