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Novembre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’Association Graine de Jardins pour l’animation d’un jardin partagé dans le quartier de la Grange aux Belles (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 176]

Subvention à la Fondation Institut kurde de Paris (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 521]

Subvention à Un sourire de toi et j’quitte ma mère. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 434]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 6 logements PLUS à réaliser 29, rue de la Mare (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 331-2°]

Lancement d’un marché selon la procédure adaptée de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Marc Sangnier (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 387]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PAM à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 516 logements à réaliser 10, rue Erard, 159/163, rue de Charenton (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 345-2°]

Convention avec l’Association 129H pour l’aménagement d’un local associatif, 38-40 rue des Amandiers dans le quartier de Belleville-Amandiers (20e).Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 116]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 8 bis, rue Lacharrière (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 271-2°]

DPVI 373 Subvention à Léo Lagrange Ile-de-France. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 399]

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d’un marché à bons de commande de travaux de maintenance et de modernisation des installations de génie climatique dans les établissements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue (secteur Nord). Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPA 97]

Subvention de fonctionnement à l’association Science Technologie Art Recherche au titre du projet Travail et démocratie. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 126]

Subvention à l’Amicale de marins et de marins anciens combattants de Paris (A.M.M.A.C Paris) (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 714]

Signature d’une convention avec le Club des Français Volants pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2010-2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 235]

Vœu relatif au classement en ZEP des écoles maternelles et élémentaires Alain Fournier (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 281]

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2010. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 PP 58]

Signature d’une convention avec l’association Ecole Normale Sociale (ENS) pour son action en faveur des femmes. Montant : 3.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 50]

Signature avec l’association “Jardins Partagés Croulebarbe” de la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain située dans le square René Le Gall (13e) pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DEVE 96]

Signature d’une convention avec le Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes de Paris (CLLAJ de Paris) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 370]

Signature de 15 conventions avec 15 établissements cinématographiques parisiens relatives à l’attribution de subventions d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 205]

Mise en œuvre de l’opération Paris Jeunes Aventures pour l’année 2011. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 468]