Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >

Vœu relatif à l’utilisation d’organismes modèles. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 280]


Subvention à l’association Les Vieilles Tiges (1er). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 679]


Subvention à l’association Paris-Montagne (5ème). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 198]


Subvention à la Société de Port-Royal (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 614]


Subvention à l’association “Société Conventionnelle”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 239]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 >