Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l’immeuble communal situé 5 rue Nobel (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 39]

DJS 264-2010 DAC 364 Signature d’une convention pluriannuelle avec l’association Ateliers du Chaudron, pour l’attribution d’une subvention (11e). M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 52-2010]

2010 SG 187 Subvention de fonctionnement à l’association “Egalité” sur le thème de l’accès aux droits. Montant total : 2.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 160]

Approbation du principe de la construction d’un collège avec logements de fonction et d’un centre sportif, rue de Saussure (17e) et de la convention de maîtrise d’ouvrage unique entre le Département de Paris et la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPA 58]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement de 9 logements PLUS et 2 logements PLS situé 34 rue Alexandre Dumas (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 349-1°]

Charte des arrondissements. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 172]

Vœu relatif à la mise en place d’une OAHD 3. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 273]

Lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à l’installation, l’entretien et le stockage de la piscine éphémère de l’opération Paris-Plage et aux travaux de remise en état préalables. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 436]

Vœu relatif à l’instauration d’une convention pluriannuelle pour l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache (1er). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 295]

Subvention à l’Association pour les Etudes sur la Résistance Intérieure (A.E.R.I.) (15e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 89]

Subvention à l’association Le Bar Floréal (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 615]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par ICF “La Sablière” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 18 logements PLA-I et 38 logements PLUS à réaliser 2/4 passage Gergovie (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 316-2°]

Signature de contrats de transaction avec les sociétés E.G.S. et DADOUN. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 260]

Convention avec l’association ADAGE pour un atelier “un pas vers l’emploi”.Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 196]

Signature d’une convention avec l’INSERM - DR Paris 6 - pour l’attribution d’une (1ère) subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Mathias PESSIGLIONE, lauréat 2010 - Thème de recherche : “Bases cérébrales, psychologiques et computationnelles de la motivation” - Annuité 2010. Montant : 99.250 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 45]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un Eco prêt réhabilitation à contracter par “Paris Habitat OPH” en vue du financement d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 5/7 rue Guilleminot (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 326-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-conventionnement de logements sociaux PLUS et PLS à réaliser 18-18bis rue Saint Fargeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 208-4°]

SG 95 - 2° - Réaménagement du quartier des Halles (1er).- Résiliation partielle des baux à construction des 22 juillet 1976 et 29 novembre 1985 sur le nouveau et l’ancien Forum et cession des droits résiduels de la Ville de Paris sur les commerces.- Cession des volumes communaux UGC Cité Ciné les Halles et des droits emphytéotes de la Ville. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 49]

Subvention à l’association Résonances Humanitaires. Montant : 5.000 euros. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SGRI 80]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par “Toit et Joie” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 6 logements PLUS situé 29 ter rue des Meuniers (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 258-2°]