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Novembre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention Fonds du Maire à l’association Les restaurants du cœur - les relais du cœur de Paris du 20e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 74]

Voeu relatif à la dénomination d’une voie publique rendant hommage aux moines de Tibhirine. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 291]

Vœu relatif aux seniors propriétaires demandeurs de places en résidence Appartement résidences services auprès du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 278]

Signature d’un avenant n°2 à la convention passée avec l’association Paris tout P’tits (92130 Issy les Moulineaux) pour son action de distribution de produits alimentaires et d’hygiène à des enfants en bas-âge de familles démunies. Montant : 118.000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 29]

Subvention à l’association régionale Ile de France de l’Association des Professeurs de Mathématiques de l’Enseignement Public (APMEP). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 103]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 1 logement PLA-I et 4 logements PLUS à réaliser 7 rue de Hanovre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 324-2°]

Signature d’une convention avec l’association de politique criminelle appliquée et de réinsertion sociale pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPP 37]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 14 rue des Patriarches (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 390-3°]

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 1 logement PLA-I et 4 logements PLUS, 7 rue de Hanovre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 324-1°]

Vœu relatif au rééquilibrage de la production de logements sociaux à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 265]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 2 logements PLUS 18, Cité Popincourt (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 265-1°]

Signature d’un avenant à convention relatif à l’attribution d’une subvention à l’association Abricadabra (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 560]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 29, avenue Ledru Rollin (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 273-2°]

Subvention à l’association Paris Viaduc des Arts - association des artisans et créateurs d’art du Viaduc Daumesnil (12e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 225]

Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 PP 60]

Projet de cession de parcelles parisiennes situées à Choisy-le-Roi (Val de Marne) au profit de la commune. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 77]

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Crèche Parentale Pirouett pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 235]

Signature avec l’Etat, le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, et l’Observatoire de Paris, d’une convention permettant l’ouverture au public, toute l’année, d’une partie du jardin de l’Observatoire (14e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DEVE 132]

Subvention au Syndicat National Unitaire des Instituteurs, Professeurs des écoles et PEGC (13e) pour une action intitulée “la malle aux écritures”. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 114]

Subvention à l’association Sept Mesures de Soie (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 522]