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Novembre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’Union Nationale des Lycéens 75 Section de Paris. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 409]

Acquisition de la parcelle 77 rue Pixérécourt et d’une emprise 75 rue Pixérécourt (20e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 107]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 7 rue de Hanovre (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 324-3°]

Communication de M. le Maire de Paris sur le programme local de l’habitat. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 231]

Vœu en faveur de l’application de la loi de réquisition. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 271]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de construction de 36 logements PLS situé 30 avenue de la Porte de Saint Ouen (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 257-1°]

Voeu relatif à l’introduction systématique de clauses d’insertion par l’emploi sur le site du Forum des Halles. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 286]

Subvention à l’association Les Ami-e-s du Mage. Montant : 10.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 210]

Subvention à l’association Commune Libre d’Aligre, association de quartier (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 650]

DF 333-3° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt à contracter par la SIEMP auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du financement complémentaire de programmes de logements locatifs sociaux, en substitution des avances de la Ville de Paris qui avaient financé pour partie ces programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH -]

Subvention à l’association Les Appels d’Orphée (8e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 449]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement, dans le cadre d’une VEFA, d’un programme de construction d’une résidence étudiante comportant 130 logements PLUS à réaliser boulevard d’Indochine, Voie BJ19 (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 209-2°]

Vœu relatif à l’encadrement des loyers du parc privé à la relocation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 268]

Signature d’une convention annuelle avec l’association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de la Seine Saint-Denis. Mme Anne LE STRAT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DVD 162]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 13 logements PLUS, situé 21, rue de Fécamp (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 348-2°]

Subvention à l’association pour le développement et l’aménagement du 13e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 177]

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat de 52 logements situé 5/7 rue Guilleminot (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 326-1°]

Subvention Fonds du Maire à l’association Le Moulin du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 150]

DDEEES 158 Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluri annuelle 2009-2010-2011 du 30 novembre 2009 pour l’attribution d’une subvention à l’association Voiture & Co. Mme Annick LEPETIT et M. Didier GUILLOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DVD 81]

Réalisation par RSIF d’un programme de construction neuve d’un EHPAD comportant 98 logements PLUS et un Foyer d’Accueil Médicalisé comportant 66 logements PLUS, 66-68 rue des Plantes (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 127-1°]