Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Novembre 2010

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLS à contracter par ICF “La Sablière” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 18 logements PLS à réaliser 2/4 passage Gergovie (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 316-3°]

Subvention à l’association Les Amis de Magnum Photos 19, rue Hégésippe Moreau (18e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 107]

Signature de l’avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 16 juillet 2008 pour la gestion des centres d’animation Château Landon, Grange Aux Belles, Jemmapes et Jean Verdier (10e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 450]

Subvention à l’association Cadasilo (13e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 574]

Vœu relatif à l’accès à l’eau des personnes en difficultés. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 275]

Signature d’une convention avec les Editions Larivière pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 222]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLUS à réaliser 32, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 217-2°]

Subvention à l’association Mouvement Français pour le Planning Familial. Montant : 8.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 214]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comportant 3 logements PLS à réaliser 29, rue de la Mare (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 331-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I, PLUS et PLS à réaliser 78 rue de Maubeuge (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 289-4°]

Signature d’une convention avec l’association Forum des images pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 207]

Approbation des modalités de passation des marchés d’assurance et de cellule de synthèse pour la réhabilitation de la Halle Pajol et à la création d’un jardin public (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPA 94]

Dépose d’une demande de permis de construire pour la création d’une couverture sur un des deux plateaux sportifs du terrain d’éducation physique de la porte de Chaumont (19e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 442]

Signature avec “Réseau Ferré de France” d’un protocole foncier dans le cadre de l’aménagement du secteur “Macdonald Eole Evangile” (19e). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 119-2°]

Réalisation par ICF “La Sablière” d’un programme de construction neuve comportant 18 logements PLA-I, 38 logements PLUS et 18 logements PLS, 2/4 passage Gergovie (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 316-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 24 logements PLUS à réaliser 18-18bis rue Saint Fargeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 208-2°]

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme de construction d’une résidence étudiante comportant 130 logements PLUS boulevard d’Indochine, Voie BJ19 (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 209-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par ICF “La Sablière” en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation d’une résidence pour jeunes travailleurs comportant 76 logements PLA-I et 62 logements PLUS à réaliser 7a boulevard de la Chapelle (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 294-2°]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 6 logements PLUS situé 30 rue Erard (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 332-1°]

Subvention Fonds du Maire à l’association Office central de la coopération à l’école OCCE de Paris (4e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 146]