Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

Subvention à l’association Le Génie de la Bastille (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 607]


Subvention à l’association Ensemble vocale O Trente (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 318]


Subvention à l’association Echo Philharmonique Paris (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 683]


Vœu relatif au maintien de l’aide médicale d’Etat. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 279]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25