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Novembre 2010

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G Signature d’une convention annuelle avec l’association Emmaüs pour son action globale d’aide à l’insertion, de redynamisation et d’accompagnement vers l’emploi de personnes en situation de précarité et/ou d’exclusion. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 330]

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société d’HLM “AFTAM Habitat” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 6]

G Signature d’une convention passée avec l’association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 4-6, rue Lasson (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 4]

G Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un local situé 22-24, rue de Fontarabie (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 8]

G Signature d’une convention avec l’association Aurore pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de son action de distribution de repas assis à des personnes et familles démunies à Paris dans le cadre d’un renforcement estival de l’aide alimentaire en 2010. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 601]

G Contribution du Département de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris pour l’année 2010. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DAJ 26]

G - DPVI 395 G Mise en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale : subvention à diverses associations menant des actions d’apprentissage de la langue française dans un objectif d’insertion professionnelle. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 108]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “AFTAM Habitat”. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 R. 30]

G Subvention à l’association Ensemble 2 Générations 16 rue Raymond Poincaré (78220 Viroflay). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 292]

G Création d’une régie d’avances et de recettes dédiée au service PAM 75 de transport des personnes à mobilité réduite. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DVD 257]

G Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur l’activité du FSL. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 595]

G Attribution de subventions à sept organismes lauréats de l’appel à projet pour le développement de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 114]

G Abondement du fonds Paris Innovation Amorçage. Signature d’un avenant à la convention de partenariat avec OSEO innovation et attribution d’une subvention d’investissement. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 122]

G Subvention à l’association Théâtre expérimental chorégraphique et musical (TECEM) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 578]

G Subvention de fonctionnement à l’association “Coeur du Cinq” (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 419]

G Signature d’une convention avec l’association le Refuge (93500 Pantin), pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 609]

G Signature de conventions avec dix associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2010. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 468]

G - DPE 89 G Paris Solidarité Habitat Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d’une convention avec Eau de Paris portant sur sa participation financière au FSL. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 594]

Subvention à l’association Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’Est parisien dans la Maison des métallos dit Comité Métallos (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 496]

Subvention à l’association Les ateliers d’artistes de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 610]