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Novembre 2010

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Convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris, à titre de soutien à l’opération “Soldes by Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 242]

Vœu relatif à la création d’un relais d’assistant(e)s maternel(le)s dans le 16e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 285]

Individualisation d’une autorisation de programme de 100 000 euros TTC pour le paiement des honoraires de notaire exposés à l’achat de biens et terrains immobiliers au bénéfice de la Brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 PP 57]

Subvention à l’association Les amis de la chorale, La Voix est Libre (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 658]

Subvention à l’association “Comité Quartier Latin” et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 236]

Signature avec l’association Recherche Action-Théâtre Ouvert (18e) d’un avenant à la convention relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 48]

DJS 269 Subvention à l’Association pour le développement d’un espace artistique, culturel et civique à l’Entrepôt. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 377-2010]

Subvention à l’Académie des Sciences de Paris pour l’organisation d’une journée de célébration du centenaire de l’attribution du Prix Nobel de Chimie à Marie Curie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 274]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 33, avenue du Maréchal Lyautey (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 330]

Admission en non-valeurs de créances municipales de taxes de balayage irrécouvrables afférent aux exercices 2008 et antérieurs. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 96]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 3 logements PLUS, 32, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 217-1°]

Subvention à l’association Encorps (20e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 573]

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLAI, situé 1/2/3, square Delormel (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 274-1°]

Délégation de service public pour l’exploitation du camping de Paris - Bois de Boulogne, Paris (16e). Autorisation de signer le contrat de délégation de service public, passé conformément aux dispositions des articles L 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales. M. Bernard GAUDILLÈRE et Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteurs Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 83]

Subvention Fonds du Maire à l’association Le Pont du 17e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 97]

Adhésion de la Ville de Paris à l’Institut des hautes études d’aménagement et de développement des territoires européens (IHEDATE) et versement d’une subvention pour 2010. M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 226]

Subvention à l’association Chœur et Orchestre Symphonique de Paris (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 350]

Signature avec la société CMO d’une convention définissant les conditions financières d’organisation d’un salon des antiquaires sur la pelouse de la Muette (16e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 288]

Subvention à l’Union Nationale des Lycéens 75 Section de Paris. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 409]

Acquisition de la parcelle 77 rue Pixérécourt et d’une emprise 75 rue Pixérécourt (20e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 107]