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Novembre 2010

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2010, DLH 284 - Réalisation par Paris Habitat OPH d’un programme de construction de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI, 43 bis rue Desnouettes (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. pour une modification des catégories de logement. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” pour davantage de transparence et d’éthique avec les partenaires bancaires et financiers de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DJS 399 - DPVI 373 - Subvention à l’association “Léo Lagrange Ile-de-France” (14e). Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DU 49 - SG 95 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Approbation et signature d’un protocole foncier entre la Ville de Paris et la Société Civile du Forum des Halles de Paris, des actes subséquents et avenants aux conventions de gestion actuelle du site. (Suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise à disposition d’agents au profit d’une mutuelle. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux agents municipaux mis à disposition de la mutuelle MCVPAP. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la révision du projet d’aménagement des voies sur berges dans le 7e. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Liste des membres présents en Commission. 1ère Commission Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DPE 68 - Signature avec la régie Eau de Paris d’une convention pour le règlement des flux financiers liés aux travaux. Signature d’un avenant n° 1 au contrat d’objectifs passé avec Eau de Paris. Désignation de deux membres à voix consultative au conseil d’administration d’Eau de Paris et du directeur général d’Eau de Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, SG 207 - Signature d’une convention avec l’association “Forum des images” pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 20.000 euros. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux conditions d’expropriation des résidents de l’immeuble 165, avenue de Clichy. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DPE 79 - Avis sur le rapport annuel 2009 de M. le Maire sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la grève des agents du nettoiement à Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, DPE 105 - Communication sur le rapport de contrôle des délégations du service public de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris - Exercice 2009 et sur l’activité de l’opérateur unique Eau de Paris depuis le 1er janvier 2010. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la tarification sociale de l’eau. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la dénomination d’une voie publique rendant hommage aux moines de Tibhirine. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’organisation d’un débat au Conseil de Paris sur les réseaux de transports publics Arc Express et Grand Paris. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’hébergement de la Coordination des intermittents et des précaires. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Examen des questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010