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Novembre 2010

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Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché pour la fourniture, la mise en œuvre et la maintenance d’une solution externalisée de signature électronique, de transmission vers le comptable public (PESV2 Hélios) et d’archivage légal électronique de documents dématérialisés. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DSTI 49]

Subvention à l’association Tout autre chose du 9e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 134]

Signature d’une convention relative à l’occupation du domaine public par l’établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 476]

Subvention à l’association Berinak Les Vitrines (64310 Saint Pée sur Nivelle). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 664]

Subvention à la Société de l’Histoire du Protestantisme français (7e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 539]

Subvention à l’association Les serruriers magiques (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 241]

Subvention à Espace 16 (17e). Montant : 6.400 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 177]

Subvention à l’association Secours catholique (7e) pour son antenne d’accueil et d’orientation de personnes demandeuses d’asile le Cèdre. Montant : 19.139 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 39]

Signature d’un avenant à la convention triennale avec Ascendanse Hip Hop pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 466]

Subvention à l’association La Clairière. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 283]

Convention avec l’association Semis Publics participation financière de la Ville de Paris pour la création d’un jardin mobile sur le quartier de la Goutte d’Or.Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 170]

Remises gracieuses d’anciennes créances municipales présentées au cours du 2éme semestre 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 68]

Signature d’une convention avec l’INSERM - DR Paris 7 - pour l’attribution d’une (1ère) subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Nicolas CHARLES, lauréat 2010. Thème de recherche : “Contrôle par les basophiles du développement de la néphrite lupique”. Annuité 2010. Montant : 99.250 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 43]

Subvention à l’association Daïka. Montant : 4.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 174]

Subvention à l’association M.U. (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 622]

Signature d’un nouveau protocole d’accord relatif à la cession de terrains et volumes immobiliers devant permettre la réalisation d’équipements publics et la livraison d’ouvrages publics dans le cadre de l’opération “Charolais” (12e).-Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir le terrain d’assiette du futur conservatoire et les droits de construire y attachés aux conditions définies par le protocole. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 149]

Signature d’une convention avec l’association Je, Tu, Il… pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPP 33]

Signature d’une convention avec l’association des Evêques Fondateurs de l’Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 272]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionconventionnement comportant 2 logements PLA-I, 7 logements PLUS à réaliser 58 rue Laffitte (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 300-2°]

Signature d’une Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) avec l’Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et d’une convention de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEES 277]