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Novembre 2010

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Subvention Fonds du Maire à l’association Lions club Paris Ile de la Cité du 4e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 142]

Signature d’une convention avec l’association Les Equipes d’Amitié, gestionnaire du lieu d’accueil enfants parents La Caragole (10e), et d’un avenant n° 3 à la convention pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2010. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 16]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 9 logements PLUS et 2 logements PLS 43, rue Hallé (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 301-1°]

Indemnisation amiable de la société SELT, à la suite de l’utilisation d’un extincteur de l’un de ses véhicules, pour éteindre un début d’incendie dans la cuve d’un engin de nettoiement situé sur la voie publique. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPE 78]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 1 logement PLUS, 3, rue Sainte Marthe (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 264-1°]

Réforme de 52 véhicules et matériels du service technique de la propreté de Paris et vente de 48 d’entre eux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPE 84]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 13 logements PLUS et 2 logements PLAI, situé 119, avenue Gambetta (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 293-2°]

Subvention à l’association Ars Longa (11 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 452]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l’emprunt PLUS à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement de 9 logements PLUS situé 34 rue Alexandre Dumas (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 349-2°]

Subvention à l’association Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) au titre du projet Petites leçons de Ville. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 178]

Subvention à la régie de quartier Tela 13. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 172]

Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 1 logement PLA-I et 3 logements PLUS et un local d’activités 18, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 167-1°]

Réalisation par la SGIM d’un programme comportant 2 logements PLA-I et 2 logements PLUS, 78 rue des Gravilliers (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 245-1°]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Les Jardins Partagés du 14e relative à l’extension de la parcelle de terrain mise à disposition dans le square Auguste Renoir (14e) pour un usage de jardin partagé. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DEVE 137]

Subvention à la Fédération Française de Volley-ball pour l’organisation d’une étape de la Ligue Mondiale le 25 juin 2010 au P.O.P.B. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 294]

Subvention à l’Université Paris 7 Paris Diderot pour l’organisation d’un colloque international intitulé “Désir et identités noires : dépossession, circulation, transformation”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 271]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Maison d’Europe et d’Orient, (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 590]

Subvention à l’association Maison du film court. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 192]

Subvention à l’association Jeune Création (18e). M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 666]

ZAC “Paris Rive Gauche” (13e).Modification de l’acte de création de la ZAC “Paris Rive gauche”. Mme Anne HIDALGO et M. Pierre MANSAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DU 82-3°]