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Novembre 2010

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Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “L’œuvre de la chaussée du Maine-CEASIL (OCM-CEASIL)” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 104]

Subvention à l’association L’Ecole Buissonnière : “Squat” de créations artistiques. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 455]

Validation du compte de liquidation de l’établissement public local 104 CENTQUATRE (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 736]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme d’acquisition réhabilitation de 13 logements PLUS et 3 logements PLS, situé 21 rue de Fécamp (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 348-1°]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLUS, 83 à 87, rue de Pixérécourt (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 116-1°]

Subvention Fonds du Maire à l’association Société équestre de l’étrier du 16e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 145]

Approbation du principe et des modalités des conventions de parrainage avec Fatboy d’une part, la FNAC d’autre part pour l’opération Paris Plages 2010. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdites conventions. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DICOM 18]

Signature d’une convention avec l’association Le Petit Ney (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 601]

Signature d’un avenant à la convention d’objectifs du 13 novembre 2007 avec l’association Maison des écrivains et de la littérature. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 694]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour des prêts PLAI en vue de compléter le financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant une résidence sociale de 15 logements PLA-I et un commerce à réaliser par “Batigère Ile-de-France” 116, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 329]

Subvention à l’association Traverses-Parcours. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 404]

Subvention à l’association Jeunes Insertion XV. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 336]

Signature d’une convention avec le CNRS Délégation Paris B - pour l’attribution d’une (1ère) subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Teresa TEIXEIRA, lauréate 2010 - Thème de recherche : “Télomères : dynamique de la réplication et sénescence réplicative”. Annuité 2010. Montant : 99.250 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 46]

: Signature d’un avenant numéro 2 modifiant les dates d’installation et d’exploitation de la grande roue 2010, place de la concorde (8ème) et instaurant une redevance complémentaire. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 262]

Subvention à l’organisation des producteurs conchyliculteurs de Normandie - Mer du Nord O.P.C.N.M.N. pour la fête de l’huître à Paris au titre de l’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 240]

Signature d’une convention avec l’association Foyer International d’Accueil de Paris - FIAP Jean-Monnet pour l’attribution d’une subvention. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 133]

Indemnisation amiable de la société GMF, assureur de M.Michel Didier, en réparation d’un dommage matériel occasionné par la chute d’un arbre en bordure du canal de l’Ourcq à Meaux (Seine-et-Marne). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DVD 247]

Réalisation par “Paris Habitat - OPH” d’un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 516 logements situé 10, rue Erard, 159/163, rue de Charenton (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 345-1°]

Subvention Fonds du Maire à l’association Les restaurants du cœur - les relais du cœur de Paris du 20e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DUCT 74]

Voeu relatif à la dénomination d’une voie publique rendant hommage aux moines de Tibhirine. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 291]