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Novembre 2010

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: Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un marché de fourniture de pièces de rechange de marque FAUN pour les engins du service technique de la propreté de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPE 71]

Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec Voies Navigables de France, portant droit à l’occupation d’un terrain constituant l’ancien bras de Seine dit “de la Folie”, à Paris 16ème arrondissement (Camping de Paris - Bois de Boulogne). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 91]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLS 43, rue Hallé (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 301-3°]

Convention avec la société Weblib pour la mise à disposition d’ordinateurs portables auprès des usagers de six bibliothèques. M. Christophe GIRARD et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 746]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association “LIRE à Paris” concernant l’intervention des lecteurs dans les relais d’assistantes maternelles. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 20]

Subvention à l’association Ecole de Théâtre de Paris et les Comédiens du Pont Neuf (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 669]

Attribution d’une subvention à l’association Enda Europe menant des actions spécifiques sur le thème de la lutte contre les discriminations et des droits de l’homme. Montant : 4.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 167]

Signature d’une convention avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse pour le versement d’une subvention d’équipement. M. Bruno JULLIARD et M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 471]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme comportant 17 logements PLS à réaliser 31, rue Ramponeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 256-3°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisitionréhabilitation comportant 2 logements PLA-I et 9 logements PLUS 43, rue Hallé (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 301-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I et PLUS à réaliser 7-9, rue Sainte Apolline (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DLH 244-3°]

Subvention à l’association Ensemble Demain (12e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 115]

Subvention à l’association Primo Levi, Groupement inter associatif d’assistance aux victimes de la répression (Association Primo Levi). Montant : 8.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SG 201]

Subvention à l’association “Société Météorologique de France” pour l’organisation du 7ème Forum international de la météo sur le Parvis de l’Hôtel de Ville de Paris. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 235]

Vœu pour un dispositif assurant davantage de transparence et d’éthique avec les partenaires bancaires et financiers de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 298]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’Association PhD Talent pour l’organisation d’un salon de recrutement des doctorants et docteurs du 20 au 24 juin 2011. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 268]

Subvention à l’association ARCREATIONMOT DE PASSE. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 193]

Subvention à l’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L’ACORT) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle. Montant : 2.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 DPVI 178]

des membres présents : Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 SGRI 90]

Vœu relatif à l’augmentation du parc social dans le 2e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010 [2010 V. 272]