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2010, PP 58 - Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2010. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, SGCP 11 - Rapport de la Mission d’information et d’évaluation “Effectifs et Gestion des Ressources Humaines”. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la médecine du travail. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la cohérence de la politique de rémunération de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de l’information des Conseillers de Paris concernant les écarts entre les effectifs budgétaires et les effectifs réels. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de l’information des Conseillers de Paris concernant les effectifs d’agents titulaires et non titulaires. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de l’information des Conseillers de Paris concernant les critères retenus pour définir les enveloppes d’effectifs. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de l’information des Conseillers de Paris concernant les statistiques d’évolution du personnel et de la masse salariale. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’évolution des structures administratives de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de la politique des ressources humaines. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de la prévention. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif aux conditions de travail. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un plan seniors. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au suivi des travaux de la M.I.E. “Effectifs et gestion des ressources humaines”. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d’une crèche rue Olivier-de-Serres (15e). Vœu déposé par l’Exécutif. (Suite). Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet d’implantation d’un supermarché “Carrefour” au 61-65, rue de Rochechouart (9e). Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’acquisition des gares Ornano et Saint-Ouen et à la consultation sur les besoins pour définir le contenu de l’appel à projet. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

2010, Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / NOVEMBRE 2010

G Subvention à “FFSA” (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 527]

G Signature avec l’association Centre de Ressources Régional de l’Economie Sociale et Solidaire (10e), d’une convention visant à soutenir le développement de l’économie sociale et solidaire, et attribution d’une subvention à l’association Marmite d’Afrique (13e), visant la mise en place d’activités de restauration avec un objectif d’insertion sociale et professionnelle. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 73]

G Remises gracieuses d’anciennes créances départementales présentées au cours de l’exercice 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 19]

G Subvention de fonctionnement à l’Association Mobile en Ville (91002 Evry). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 439]

G Paris Solidarité Habitat - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) du Département de Paris. Signature d’une convention avec EDF portant sur sa participation au FSL. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 593]

G Modification de la délibération 2007 DRH 35 G des 17, 18 et 19 décembre 2007 portant fixation du règlement général du concours pour l’accès au grade d’adjoint technique de 1ère classe du corps des adjoints techniques des collèges du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DRH 14]

G Signature d’un avenant n° 1 aux conventions passées avec 3 Caisses des Ecoles en vue de poursuivre et renforcer le déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. Subventions de fonctionnement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 626]

G Subvention à l’association Recherches et Rencontres (11e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 470]

G Subvention à l’association “A.D.D.E.L.” dans le cadre des permanences “emploi” au sein des mairies des 3e et 4e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 109]

G Signature d’une convention entre le Département et la Région Ile-de-France établissant les conditions de la réalisation d’un réseau de Très Haut Débit du second degré (THD2D). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DSTI 23]

G Signature de conventions avec les universités Pierre et Marie Curie et Panthéon- Assas Paris 2 pour l’attribution d’une subvention relative au développement d’espace numérique de travail, dans le cadre du projet Université Numérique en Région Paris Ile de France. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 117]

G Signature d’une convention avec le Centre national de la Recherche scientifique (CNRS) pour l’attribution d’une subvention d’investissement pour le Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France (C2RMF) destinée à permettre le développement de l’Accélérateur Grand Louvre d’Analyse Elémentaire (AGLAE). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 112]