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Novembre 2010

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G Signature d’une convention annuelle avec le Groupe d’œuvres sociales de Belleville (20e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 211]

G Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, par ses représentants au sein du Conseil de Surveillance de la SEM SOGARIS. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 27]

G Subvention de fonctionnement à l’association Secours Catholique (7e) pour son lieu d’accueil de personnes étrangères en situation de précarité situé 25,rue François Miron (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 418]

G Signature d’une convention avec l’association Intervalle Consultations et Accueils Psychanalytiques (Intervalle-CAP) (7e), relative au fonctionnement de ses activités d’accueil pour des personnes isolées et en situation de détresse psychique et de vulnérabilité sociale et familiale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 505]

G Subvention à l’Association Animation Insertion et Culture Vélo (A.I.C.V.) (19e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 571]

G Signature d‘un avenant n° 2 à la convention passé avec le Groupement d’Intérêt Public Samu Social de Paris (12e) pour l’attribution d’une subvention et d’une convention d’étude. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 497]

G Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 51]

G Signature d’une convention avec l’association Protection Civile de Paris pour l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 218]

G Reprise sur amortissement des frais d’insertion d’annonces légales relatifs aux lancements des marchés publics effectués en 2005. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DF 13]

G Subvention à l’association “Centre Indépendant d’Education de Chiens Guides d’Aveugles” (CIE) (77390 Ozouer le Voulgis) pour assurer l’éducation des chiens guides d’aveugles. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 513]

G Transfert de l’actif, du passif et du résultat de l’établissement public local 104 CENTQUATRE vers l’établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DAC 737]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association Immunodéficience primitive, Recherche, Information, Soutien (IRIS) (55100 VERDUN) pour l’attribution d’une participation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 572]

G Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 67]

G Signature d’une convention avec l’Association des Paralysés de France (A.P.F.) (13e) pour l’attribution d’une participation pour l’organisation de séjours de vacances. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 525]

G Allocation versée aux parents des enfants accueillis par les assistants maternels agréés par le département de Paris durant la formation obligatoire en cours d’emploi. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 44]

G Signature d’une convention annuelle avec l’association Personimages (14e) pour financer les échanges franco-russes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 555]

G Subvention à l’association Ensemble Demain (12e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 459]

G Versement d’une subvention à l’ENSCI (Ecole Nationale Supérieure de Création Industrielle) Les ateliers (11e), pour un projet de recherche intitulé “Ville verte, nouveaux produits, nouveaux services”. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 110]

G Signature d’une convention avec l’association Semaines Sociales de France pour l’attribution d’une subvention pour l’organisation d’un colloque sur le thème de la migration. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 520]

G Signature d’une convention avec l’association “Olga Spitzer”, 34 boulevard de Picpus (12e) pour le fonctionnement de son service Lieu d’Ecoute et d’Accueil - LEA - et attribution d’une participation financière de 106.000 euros au titre de 2010. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 596]