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Novembre 2010

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G Signature de conventions avec trois associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs pour l’attribution des subventions correspondantes. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 6]

G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “Les Restaurants du Cœur - les Relais du Cœur de Paris” (10e) pour la fixation de la participation du Département de Paris aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2009/2010 et signature d’une nouvelle convention pluriannuelle pour la période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2013. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 610]

G Remise des dettes dues envers le Département par les agents. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DRH 16]

G Signature d’une convention avec l’Association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) au titre de son service social spécialisé. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 310]

G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour la gestion des aides financières au titre de l’aide sociale à l’enfance dans le 20e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 6]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN). Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 R. 32]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention organisant l’orientation et l’accompagnement des bénéficiaires du RSA parisiens avec Pôle emploi, l’Etat, la Caisse d’Allocations Familiales de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 561]

G Subventions à six associations pour leurs actions globales de lutte contre les exclusions. Signature d’une convention annuelle avec l’association “L’Accort”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 547]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “EFIDIS”. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 R. 29]

G Signature d’une convention financière relative à la contribution du département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris pour les exercices budgétaires 2011 à 2014. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 SGCP 5]

G Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle avec La Cité “le Village”, établissement de l’Association des cités du secours catholique, ayant son siège au 72, rue Orfila (20e), afin de soutenir ses actions visant à l’hébergement en chambres d’hôtel et l’accompagnement social des usagers de drogue sous substitution. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 355]

G Subvention de fonctionnement à l’association Slam O féminin (12e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 290]

G Participation financière pour le fonctionnement du service de la prévention de la maltraitance à enfants, géré par l’association Olga Spitzer, 34 boulevard de Picpus (12e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 587]

G Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve, 40 à 102, avenue de la Division Leclerc, Bobigny (Seine Saint-Denis). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DJS 7]

G Subvention à l’association Avec nos aînées (11e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 369]

G Attribution de dotations complémentaires aux collèges (2e tranche). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASCO 61]

G Subvention à l’Institut Le Val Mandé pour son service Espace Loisirs conformément à l’avenant n° 1 à la convention du 12 janvier 2007. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 550]

G Signature d’un avenant n° 3 à la convention et d’une convention avec l’association LIRE à Paris pour l’attribution d’une subvention concernant l’intervention de lecteurs dans les centres de Protection Maternelle et Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DFPE 8]

G Signature d’une convention avec le Centre d’Action Sociale Protestant (CASP) et l’Etat, Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, Direction régionale et interdépartementale de l’hébergement et du logement en Ile-de-France. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DASES 264]

G Subvention aux associations “Tout autre chose” (9e) et “Association générale des familles” (17e). Mme Seybah DAGOMA, M. Christian SAUTTER, et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil général / NOVEMBRE 2010 [2010 DDEEES 121]