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Approbation de la création d'un fonds de dotation dénommé Fonds des Ateliers de Paris pour les métiers de la création. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 335-1]


Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Bibliothèques sans Frontières (6e) pour des programmes en Haïti et au Cameroun. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DGRI 68-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de la propriété communale 40 A rue de Ménilmontant et 9 rue Delaître (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 55-1]


Subvention (3.000 euros )à l'association des Commerçants du marché couvert de Passy (16e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 321-1]


Reconduction en 2012 du Label Paris Europe - Montant : 80 000 euros Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DGRI 81-1]


Subvention (2.000 euros) à Silhouette (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 218-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 378-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Les Amis de la Télélibre (14e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 424-1]


Subvention et convention (150.000 euros) avec l'Union Stade Français Paris Saint-Cloud (92). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 228-1]


Subvention (13.000 euros) au village Mouffetard - association des commerçants du bas-Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'année 2010. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 311-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux prêts PEX à contracter par la SA d'HLM AFTAM HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la prise à bail emphytéotique de 3 foyers de travailleurs migrants situés dans les 2e et 19e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 211-1]


Subvention (3 200 euros) à l'association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 129-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Fédération Nationale des Maisons des Potes (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 235-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Khiasma (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 199-1]


Modification des statuts de la Commission du Vieux Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 833-1]


Subvention et convention (93.000 euros) à l'INSERM - DR Paris 6 - pour l'équipe de recherche médicale dirigée par Manuel MAMELI. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 40-1]


Subvention (2.400 euros) à l'association L'Apostrophe à L'Avenir (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 249-1]


Subvention (77.704 euros), avenant N°3 à la convention et nouvelle convention avec De l'Infans à L'Enfant gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La Babillo (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 11-2]


Subvention (3.000 euros) à l'association Fêtart (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 702-1]


Subvention (600.000 euros) à l'Université Paris 6 Pierre et Marie Curie pour le projet d'aménagement du centre de formation à Ivry-sur-Seine. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 331-1]


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