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Remises gracieuses d'anciennes créances municipales présentées au cours du 2ème semestre 2011 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DF 67-1]


Subvention (7.7000 euros) à l'association Groupement de Diffusion d'Informations sur l'Environnement (GDIE) (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DEVE 152-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association "Un des meileurs ouvriers de France". Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 292-1]


Subvention (6 000 euros) à l'association Môm'artre (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 204-1]


Financement complémentaire des programmes de logements familiaux, de résidence étudiante et de foyer de jeunes travailleurs 141-219, boulevard MacDonald (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 109-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec la Ligue Paris Ile de France Ouest de Handball. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 348-1]


Subvention (35.000 euros) et convention avec la fondation Le Musée Clemenceau (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 570-1]


Subvention (4.000 euros) au Conseil Représentatif des Associations Noires (CRAN) au titre de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 262-1]


Signature de deux Conventions Industrielles de Formation par la Recherche (CIFRE)/Conventions de Recherche pour l'Action Publique et Sociétale (CRAPS) avec l'Association Nationale de la Recherche et de la Technologie et de deux contrats de collaboration de recherche avec deux laboratoires de recherche. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 332-1]


Subvention avec avenant n°1 à convention (79. 600 euros) avec LIRE à Paris pour l'intervention de lecteurs dans les Relais d'Assistantes Maternelles (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 20-1]


Subvention (25.000 euros) et convention avec Le Stade Français (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 391-1]


Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Le Pont (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 159-1]


Subvention et convention (93.000 euros) à l'INSERM - DR Paris 6 - en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Claire WYART, lauréate 2011 . Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 41-1]


Subvention (1.100 euros) et une convention avec de la Fondation Nationale des Sciences Politiques (7e) . Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 258-1]


Approbation des principes d'aménagement du jardin sonore de la Cité Internationale des Arts (4e) et autorisation de déposer un permis d'aménager. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DEVE 165-1]


Subvention (2 500 euros) à l'association Agence du court métrage (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 178-1]


Approbation des modalités de concertation proposées par le Syndicat des Transports d'Ile de France (STIF) dans le cadre du projet de réalisation d'un service de navettes fluviales le long du bief parisien. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DVD 210-1]


Subvention (7500 euros) à l'association Prévention Action Santé Travail pour les transgenres au titre de la lutte contre les discriminations Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 256-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Cirque et Percussions (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 416-1]


Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) à l'association Equipe Saint Vincent Alpha 16 Paris (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 194-1]


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