Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <

Subvention et convention (120.000 euros) avec le Club des Français Volants Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 347-1]


Financement complémentaire des programmes de logements familiaux, de résidence étudiante et de foyer de jeunes travailleurs 141-219, boulevard MacDonald (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 109-4]


Subvention et convention (93.000 euros) à l'INSERM - DR Paris V - en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Renaud DENTIN, lauréat 2011. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 39-1]


Subvention (3 000 euros) à l'association Mémoire de l'Avenir (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DGRI 87-1]


Subvention (2500 euros) à la Fondation Agir Contre l'Exclusion au titre de la lutte contre les discriminations. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 238-1]


Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) à l'association Sos urgences mamans (16e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 195-1]


Subvention (7900 euros) à l'association For Tomorrow au titre des droits de l'homme. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPVI 223-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Ateliers Villes au titre du projet de sensibilisation aux enjeux de l'urbanisme et de l'aménagement urbain à Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 181-1]


Subvention et convention (93.000 euros) à l'INSERM - DR Paris V - en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Mathieu COUREUIL, lauréat 2011. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 38-1]


Approbation de la reconduction en 2012 du " Label Paris Co-développement Sud ". Montant : 80 000 euros. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DGRI 82-1]


Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec R.S.I. La Ressource (17e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DJS 417-1]


Financement complémentaire des programmes de logements familiaux, de résidence étudiante et de foyer de jeunes travailleurs 141-219, boulevard MacDonald (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 109-2]


Subvention (6.000 euros) à l'association La ligue de l'enseignement - fédération départementale de Paris - mouvement d'éducation populaire - fédération de Paris de la ligue de l'enseignement (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 71-1]


Subvention et avenant n°1 à convention (118.000 euros) avec l'association Paris tout P'tits (92 130 Issy les Moulineaux), pour son action de distribution de produits alimentaires et d'hygiène à des enfants en bas-âge de familles démunies. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASES 43-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux prêts PEX à contracter par la SA d'HLM AFTAM HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la prise à bail emphytéotique de 3 foyers de travailleurs migrants situés dans les 2e et 19e arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 211-2]


Contrat de subvention entre la Ville de Paris et la Commission européenne relatif au projet "Développement de savoir-faire municipaux dans l'aménagement des zones inondables et insalubres à Abidjan et Cotonou et conventions associées avec les parteniares du projet. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DGRI 5-1]


Subvention (8 000 euros) à l'association 40 ans de mouvement (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 131-1]


Subventions (24.500euros) et conventions avec les associations APASO et Môm'rue ganne, pour l'expérimentation, dans les quartiers en Politique de la Ville des 14e et 20e arrondissements, de projets locaux de lutte contre l'isolement des familles monoparentales, notamment fondés sur l'émergence de solidarités de voisinage. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 377-1]


Subvention (1 500 euros) l'association des Avocats et Juristes Franco Berbères (AJFB) (1er). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 41-1]


Subvention (11.000 euros) à l'association Atelier local d'Urbanisme du 3e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DUCT 180-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 ... > <