Modification des tarifs et redevances de l'Ecole du Breuil et d'autres sites de la direction des espaces verts et de l'environnement.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DEVE 11-1]
Subvention (128.894 euros) et avenant n° 2 avec l'Association Interculturelle de Recherche d'Action Parents Enfants (13e) pour la halte-garderie l'Envolée.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DFPE 221-1]
Subvention (8.000 euros) et convention avec l'Association pour la Préfiguration du GIP éco-citoyen Paris Ile-de-France (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DUCT 186-1]
Subvention (61. 288 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Charlot (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DFPE 247-1]
Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l'année 2011
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DUCT 87-1]
Subventions (40.000 euros) et conventions avec les universités Paris 1 Panthéon- Sorbonne, Paris 3 Sorbonne Nouvelle, Paris 5 René Descartes, Paris 7 Denis Diderot, pour financer des actions d'information, dans le cadre du dispositif " Cap en Fac ".
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DDEEES 287-1]
Subvention (1.342.841 euros) et convention avec l'association CRESCENDO (11e) pour sa crèche collective (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DFPE 344-1]
Subvention (553.709 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crèche Laïque du Quartier St Fargeau pour la crèche collective St Fargeau (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DFPE 93-1]
Actualisation de la délibération fixant la liste des emplois de la Commune de Paris donnant lieu à un logement de fonction.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DRH 63-2]
Subvention (32.802 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour la halte garderie Lucien Sampaix (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DFPE 24-1]
Acquisition par la Ville de Paris des parts détenues par la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) dans la SAEPOPB
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DF 69-1]
Subvention (6.446 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants Sampaix (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DFPE 26-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) pour financer des actions d'information dans le cadre du dispositif " Cap en Fac ".
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DDEEES 288-1]
Subventions (4.500 euros) à trois associations étudiantes pour soutenir leurs projets.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DDEEES 282-1]
Subvention (15.007 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants Rasselins (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DFPE 28-1]
Subvention (376.159 euros) et convention avec l'association La Chouine pour l'aménagement de locaux situés 7/8, square d'Ornano en vue de transférer sa crèche parentale de 22 places et d'y créer 3 places supplémentaires (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DFPE 274-1]
Subvention (168.957 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour la crèche collective multi-accueil Le Petit George (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DFPE 40-1]
