Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2011
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <

Approbation d'un protocole d'accord prévoyant la cession du nom de domaine à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAJ 27-1]


Subvention avec avenant n°3 à convention (300.000 euros) avec l'APUR. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 257-1]


Subvention (167.083 euros) et avenant n°1 à l'association La Goutte de Lait Saint Léon pour la crèche collective multi-accueil Le Saint Léon (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 39-1]


Subvention (3.702.397 euros) et convention avec l'association Groupe d'Oeuvre Sociales de Belleville (G.O.S.B.), pour la restructuration et l'extension de sa crèche collective située 162, rue de Belleville / 27, rue Levert (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 354-1]


Subvention (9.444 euros) et avenant n° 2 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants Saint Martin (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 27-1]


Subvention (139.724 euros) et convention avec l'association AJEFA (10e) pour la structure multi-accueil 21 rue Lucien Sampaix (10e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 382-1]


Subvention (94.021 euros) et avenant n° 2 avec l'association L'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Céasil (15e) pour la crèche collective Plein Ciel. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 48-1]


Communication sur l'activité et la situation financière du Crédit Municipal de Paris Communication de la deuxième décision modificative du budget 2011 Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DF 102-1]


Subvention (84.433 euros) et avenant n° 2 avec la Caisse d'Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte-garderie Tanger (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 220-1]


Convention d'occupation du domaine public , concession de travaux pour l'aménagement et l'exploitation de la culée du pont Alexandre III rive gauche (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DF 62-1]


Subvention (5.000 euros) à " La Mutuelle Des Etudiants " (LMDE) (94200 Ivry sur Seine) et subvention (2.000 euros) à l'association " MAG - Jeunes LGBT " (11e) pour soutenir leurs projets. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 318-1]


Signature avec la Communauté d'Agglomération du Val de Bièvre et le Conseil Général du Val de Marne d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour le prolongement de la Passerelle du Cambodge à Gentilly (94). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DVD 194-1]


Attribution de la dénomination place de la Laïcité à une place du 15e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 263-1]


Subvention (26.000 euros) et convention avec l'Université Pierre et Marie Curie (Paris 6) pour financer des actions d'information dans le cadre du dispositif " Cap en Fac "(5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 286-1]


Quartier des Halles (1er) : déclassement des emprises de voirie, de jardin et des équipements publics municipaux et assimilés nécessaires à la réalisation du projet,promesse de vente des volumes commerciaux de la Canopée,actes rectificatifs et complémentaires de rétrocession et d'acquisition de surfaces commerciales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 113-2]


Subvention (93.673 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Joannaise Du Gros Caillou pour la halte garderie du même nom (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 214-1]


Quartier des Halles (1er) : déclassement des emprises de voirie, de jardin et des équipements publics municipaux et assimilés nécessaires à la réalisation du projet,promesse de vente des volumes commerciaux de la Canopée,actes rectificatifs et complémentaires de rétrocession et d'acquisition de surfaces commerciales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 113-1]


Subvention (294.089 euros) et avenant n°2 avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour la crèche collective Lamarck (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 148-1]


Subvention (108.350 euros) et avenant n° 2 avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour la crèche collective Marcel Bleustein Blanchet (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 147-1]


Subvention (64.815 euros) et avenant n°2 avec la Caisse d'Allocation Familiale de Paris (15e) pour la halte garderie Chevaleret (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 219-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <