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Subvention (83.203 euros) et avenant n° 2 avec la Caisse d'Allocation Familiales de Paris pour la halte garderie Charenton (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 218-1]


Subvention (150.746 euros) et avenant n°2 avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la crèche collective Pirouette (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 163-1]


Subvention (10.397 euros) et avenant n° 2 avec l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil pour la halte-garderie du même nom (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 211-1]


Subvention (109.750 euros) et avenant n°2 avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris pour la crèche collective A Tire d'Aile (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 164-1]


Quartier des Halles (1er) : déclassement des emprises de voirie, de jardin et des équipements publics municipaux et assimilés nécessaires à la réalisation du projet,promesse de vente des volumes commerciaux de la Canopée,actes rectificatifs et complémentaires de rétrocession et d'acquisition de surfaces commerciales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 113-3]


Réaménagement du quartier des Halles (1er):approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre de la sécurité incendie de l'ERP de première catégorie du Nouveau Forum des Halles. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 207-1]


Quartier des Halles (1er) : déclassement des emprises de voirie, de jardin et des équipements publics municipaux et assimilés nécessaires à la réalisation du projet,promesse de vente des volumes commerciaux de la Canopée,actes rectificatifs et complémentaires de rétrocession et d'acquisition de surfaces commerciales. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 SG 113-4]


Subvention (71.570 euros) et avenant n° 2 avec l'association Centre Israélite de Montmartre pour le jardin maternel (18e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 149-1]


Subvention (32.111 euros) et avenant n° 2 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d'Enfance (13e) pour la crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 216-1]


Réalisation par Batigere Ile-de-France d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I et 9 logements PLUS, 21-25 passage Charles Dallery (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 270-2]


en réponse au voeu n° 12 : relatif à l'avenir de la Petite Ceinture. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M281]


Demande conjointe de permis de construire de la Ville de Paris et Paris Habitat OPH dans le cadre de l'opération d'aménagement du site 241-243, avenue Gambetta (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 246-1]


Signature d'une convention de cour commune entre l'école élémentaire 25-27 bis rue Olivier de Serres/ 22 et 28 rue Dombasle et l'hôpital Saint-Michel, 29-33 rue Olivier de Serres (15e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 237-1]


relatif à la création d'une maison funéraire civile. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M287]


relatif à l'allongement des horaires de circulation du métro. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M280]


en réponse au voeu n° 45 : relatif à la vente à la sauvette dans le 13e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M289]


Réalisation par l'association Hôpital Saint-Michel Saint-Vincent, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant un Foyer d'Hébergement de 11 logements PLS, un Foyer d'Accueil Médicalisé de 25 logements PLS, un autre de 38 logements PLS et un dernier de 14 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 235-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve de 15 logements PLUS 127/129, rue du Chemin Vert (11e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 150-1]


relatif à la réhabilitation et la mise en valeur de l'Ile aux Cygnes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M286]


en réponse aux vœux n° 18,20,22,23,26,28,29, 34 et 36 : relatif au renforcement de la trame verte et bleue de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M283]


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