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Subvention (4.000 euros) à l'association Les Chanteurs de Saint - Eustache (1er). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 200-1]


Subvention (61.806 euros) et avenant n°2 avec l'Association Générale des Familles du 13e pour la halte-garderie La Kalabane (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 224-1]


Autorisation donnée à ICADE PROMOTION, mandataire de la préfecture de police, de signer le protocole transactionnel ave la société BREZILLON, concernant le marché relatif aux travaux de construction du centre de secours et de lutte contre l'incendie à Nogent-sur-Marne ( 94 130). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 69-1]


Avenant n° 1 au marché de travaux pour le réaménagement de l'emprise " Phébus " base logistique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil- Brévannes / Valenton. - lot n° 3-1 : Plomberie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 75-1]


Avenant n° 1 au marché de travaux pour le réaménagement de l'emprise " Phébus ", base logistique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil- Brévannes / Valenton. - Lot n° 2 : Bardage - Menuiseries extrérieures - Métallerie. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 74-1]


Echange foncier entre la Ville de Paris et la RATP dans un ensemble immobilier 65 à 67, rue du Père Corentin, 68 à 78, boulevard Jourdan et 144 à 160, rue de la Tombe Issoire (14e) et revente à Logis Transport des droits de construire. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 45-2]


Signature d'un avenant avec l'association Crèche Laïque du Quartier Saint Fargeau pour la restructuration et l'extension de la crèche collective (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DFPE 383-1]


Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2011. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 77-1]


Autorisation donnée à Monsieur le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 71-1]


Désaffectation et déclassement des terrains et des volumes dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e). Résiliation de la convention d'occupation du domaine public de voirie rue Franc Nohain par un linéaire de mur anti-bruit. Cession à la SEMAPA des emprises de la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 223-1]


Désaffectation et déclassement des terrains et des volumes dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e). Résiliation de la convention d'occupation du domaine public de voirie rue Franc Nohain par un linéaire de mur anti-bruit. Cession à la SEMAPA des emprises de la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 223-3]


Modification de la délibération 2010 PP 56 des 15 et 16 novembre 2010 relative à l'échange sans soulte d'un terrain situé avenue du Fort à Sucy-en-Brie, propriété de la ville de Paris ( Préfecture de police) . Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l'acte notarié correspondant. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 68-1]


Avenant n° 1 au marché de travaux pour le réaménagement de l'emprise " Phébus" base logistique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil - Brévannes / Valenton. - Lot n° 3.2 : Chauffage Climatisation Ventilation. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 76-1]


Convention de mise à disposition de moyens ( budget de l'État et budget spécial de la préfecture de police ) à la Fondation Louis Lépine pour l'action menée en faveur des personnels de tous statuts de la préfecture de police. Approbation de la convention. Autorisation de signer la convention. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 79-1]


en réponse aux vœux n° 1 à 9 : relatif au futur service de navettes fluviales le long du bief parisien de la Seine. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M279]


Avenant n° 1 au marché de travaux pour le réaménagement de l'emprise " Phébus " - base logistique pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes / Valenton. lot n° 1 Gros oeuvres - Finitions. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 73-1]


Désaffectation et déclassement des terrains et des volumes dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e). Résiliation de la convention d'occupation du domaine public de voirie rue Franc Nohain par un linéaire de mur anti-bruit. Cession à la SEMAPA des emprises de la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 223-2]


Modification des effectifs budgétaires de la préfecture de police au titre de 2012. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 80-1]


Convention relative à la répartition des dépenses de fonctionnement du Secrétariat Général pour l'Administration de la préfecture de police entre l' État (MIOCTI) et la ville de Paris (PP budget spécial). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 PP 78-1]


Echange foncier entre la Ville de Paris et la RATP dans un ensemble immobilier 65 à 67, rue du Père Corentin, 68 à 78, boulevard Jourdan et 144 à 160, rue de la Tombe Issoire (14e) et revente à Logis Transport des droits de construire. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 45-3]


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