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en réponse au voeu n° 70 : relatif à la répercussion de la taxe balayage sur les locataires du parc social parisien. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M304]


en réponse au voeu n° 62 : relatif à la parcelle dite "Kemmler" située 43-45, rue de l'Ermitage (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M299]


relatif à la pollution de l'air dans le cadre du GPRU porte de Vincennes. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M300]


relatif au bâtiment de l'ex-maison des étudiants des états d'Afrique de l'Ouest (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M303]


Secteur Paul Meurice (20e):approbation de la création de l'opération d'aménagement,désignation de la SEMAVIP comme attributaire du traité de concession,approbation du principe du déclassement et autorisation donnée à la SEMAVIP de déposer les déclarations préalables, demandes de permis d'aménager, de permis de construire et de démolir. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 241-1]


en réponse au voeu n° 76 : relatif aux enquêtes de satisfaction conduites auprès des locataires du parc social. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M308]


Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 9 logements PLA-I, 37 logements PLUS et 46 logements PLS, lot M6A3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 207-3]


Secteur Paul Meurice (20e):approbation de la création de l'opération d'aménagement,désignation de la SEMAVIP comme attributaire du traité de concession,approbation du principe du déclassement et autorisation donnée à la SEMAVIP de déposer les déclarations préalables, demandes de permis d'aménager, de permis de construire et de démolir. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 241-2]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation et d'amélioration de la qualité de service de la barre Q du groupe Edmond Michelet Curial, comportant 86 logements, 67-69 et 73 rue Curial (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 201-3]


Secteur Paul Meurice (20e):approbation de la création de l'opération d'aménagement,désignation de la SEMAVIP comme attributaire du traité de concession,approbation du principe du déclassement et autorisation donnée à la SEMAVIP de déposer les déclarations préalables, demandes de permis d'aménager, de permis de construire et de démolir. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 241-3]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation et d'amélioration de la qualité de service de la barre Q du groupe Edmond Michelet Curial, comportant 86 logements, 67-69 et 73 rue Curial (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 201-2]


relatif au contrôle des ascenseurs dans le parc de logements des bailleurs sociaux. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M302]


relatif au GPRU Porte de Vincennes et aux logements rue Elie faure (12e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M301]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation et d'amélioration de la qualité de service de la barre Q du groupe Edmond Michelet Curial, comportant 86 logements, 67-69 et 73 rue Curial (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 201-1]


relatif aux locaux scolaires dans le nord-est du 20e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M297]


Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 9 logements PLA-I, 37 logements PLUS et 46 logements PLS, lot M6A3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 207-1]


Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 9 logements PLA-I, 37 logements PLUS et 46 logements PLS, lot M6A3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 207-2]


relatif aux relations entre les bailleurs sociaux et leurs locataires. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M306]


relatif à la présentation dès 2012 d'une communication annuelle de l'activité du Conseil du patrimoine. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [V M307]


Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation d'un logement PLUS, 48 boulevard Arago-28 rue Glacière (13e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 233-2]


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