en réponse au voeu n° 70 : relatif à la répercussion de la taxe balayage sur les locataires du parc social parisien.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[V M304]
en réponse au voeu n° 62 : relatif à la parcelle dite "Kemmler" située 43-45, rue de l'Ermitage (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[V M299]
Secteur Paul Meurice (20e):approbation de la création de l'opération d'aménagement,désignation de la SEMAVIP comme attributaire du traité de concession,approbation du principe du déclassement et autorisation donnée à la SEMAVIP de déposer les déclarations préalables, demandes de permis d'aménager, de permis de construire et de démolir.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DU 241-1]
en réponse au voeu n° 76 : relatif aux enquêtes de satisfaction conduites auprès des locataires du parc social.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[V M308]
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 9 logements PLA-I, 37 logements PLUS et 46 logements PLS, lot M6A3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DLH 207-3]
Secteur Paul Meurice (20e):approbation de la création de l'opération d'aménagement,désignation de la SEMAVIP comme attributaire du traité de concession,approbation du principe du déclassement et autorisation donnée à la SEMAVIP de déposer les déclarations préalables, demandes de permis d'aménager, de permis de construire et de démolir.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DU 241-2]
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation et d'amélioration de la qualité de service de la barre Q du groupe Edmond Michelet Curial, comportant 86 logements, 67-69 et 73 rue Curial (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DLH 201-3]
Secteur Paul Meurice (20e):approbation de la création de l'opération d'aménagement,désignation de la SEMAVIP comme attributaire du traité de concession,approbation du principe du déclassement et autorisation donnée à la SEMAVIP de déposer les déclarations préalables, demandes de permis d'aménager, de permis de construire et de démolir.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DU 241-3]
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation et d'amélioration de la qualité de service de la barre Q du groupe Edmond Michelet Curial, comportant 86 logements, 67-69 et 73 rue Curial (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DLH 201-2]
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation et d'amélioration de la qualité de service de la barre Q du groupe Edmond Michelet Curial, comportant 86 logements, 67-69 et 73 rue Curial (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DLH 201-1]
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 9 logements PLA-I, 37 logements PLUS et 46 logements PLS, lot M6A3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DLH 207-1]
Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 9 logements PLA-I, 37 logements PLUS et 46 logements PLS, lot M6A3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DLH 207-2]
relatif à la présentation dès 2012 d'une communication annuelle de l'activité du Conseil du patrimoine.
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[V M307]
Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition réhabilitation d'un logement PLUS, 48 boulevard Arago-28 rue Glacière (13e)
Déliberation /
Conseil municipal /
NOVEMBRE 2011
[2011 DLH 233-2]
