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Subvention contractuelle (374.842 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 19e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 120-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Les Balbuz'arts (13e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 752-1]


Subvention (1.000 euros) à l'Association Mémoire et Espoirs de la Résistance, 15e. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 660-1]


Cession de l'ancienne colonie de vacances à Plougasnou (29 Finistère). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DU 194-1]


Lancement et signature des marchés de travaux de signalisation lumineuse tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris (2 lots). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DVD 138-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Les Grands Mutilés (Fédération nationale des plus grands Invalides de Guerre) (7e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 815-1]


Subvention et convention (3 000 000 euros) avec l'Université Paris Diderot (Paris VII). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DDEEES 189-1]


Subvention (13.888 euros) à l'association La Maison du Canal pour le financement d'une mission de préfiguration d'une ressourcerie dans le 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPE 68-1]


Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2010. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPE 76-1]


Subvention contractuelle (524.604 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 121-1]


Subvention contractuelle (108.328 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 2e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 103-1]


Subvention (203.434 euros) avec convention à l'Immobilière 3F dans le cadre de la surveillance de logements sociaux - Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPP 36-1]


Subvention (131.993 euros) avec convention au Logement Francilien dans le cadre de la surveillance de logements sociaux - Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPP 39-1]


Subvention contractuelle (193.814 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 115-1]


Subvention contractuelle (204.036 euros) et convention avec la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DASCO 111-1]


Subventions (101.674 euros), avenant et convention avec l'Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 766-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association Made in Place Clichy (17e) Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DAC 658-1]


Convention entre la Ville de Paris et le Rectorat de l'Académie de Paris pour la réalisation de travaux dans les locaux de la Bibliothèque Inter Universitaire de la Sorbonne (5e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPA 77-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 19, rue du Groupe Manouchian (20e). Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DLH 120-1]


Subvention à Paris Habitat OPH dans le cadre de la surveillance de logements sociaux - Montant : 4.264.133 euros Déliberation / Conseil municipal / NOVEMBRE 2011 [2011 DPP 35-1]


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